| - PRESENTATION DU PROJET ANTONYPOLE PAR LE GROUPEMENT A.U.C. |
| - COMMUNICATION DES OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES PORTANT SUR LES EXERCICES 2014 ET SUIVANTS |
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1 -
VŒU DU CONSEIL MUNICIPAL S’OPPOSANT A LA DECISION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE LA CROIX ROUGE FRANCAISE DE CEDER LES 6 CENTRES DE SANTE QU’ELLE GERE EN ILE DE FRANCE Rapporteur: M. Ioannis VOULDOUKIS |
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2 -
COMMUNICATION DU RAPPORT ETABLI PAR LA MISSION D’INFORMATION ET D’EVALUATION RELATIVE A L’ORGANISATION ET AUX MOYENS ALLOUES AU DISPOSITIF DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE A ANTONY Rapporteur: M. Saïd AIT-OUARAZ |
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FINANCES
FINANCES
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3 -
FIXATION DU MONTANT DES PRIX REMIS A L’OCCASION DE MANIFESTATIONS MUNICIPALES-ADDITIF Rapporteur: Mme Christel BERTHIER |
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URBANISME - AFFAIRES FONCIERES
URBANISME - AFFAIRES FONCIERES
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4 -
ANTONYPOLE – ACQUISITION DU BIEN SIS 4 AVENUE FRANCOIS ARAGO CADASTRE CM 208, CM 573 ET CM 575 AUPRES DE L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER D’ILE DE FRANCE (EPFIF) Rapporteur: M. Eric ARJONA |
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5 -
ACQUISITION PAR LA VILLE DE LOCAUX APPARTENANT A HAUTS DE BIEVRE HABITAT SITUES 14 RUE DE L’ABBAYE A ANTONY Rapporteur: M. Ioannis VOULDOUKIS |
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6 -
ECHANGES FONCIERS AVEC LE DEPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE - PARC RAYMOND SIBILLE, COULEE VERTE ET SQUARE MARC SANGNIER : DELIBERATION COMPLEMENTAIRE Rapporteur: Mme Perrine PRECETTI |
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7 -
TAXE D’AMENAGEMENT : EXTENSION DU PERIMETRE DU SECTEUR N° 4 A TAUX MAJORE DANS LE QUARTIER ANTONYPOLE Rapporteur: M. Eric ARJONA |
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8 -
ALIGNEMENT : ACQUISITION PAR LA VILLE D’UNE EMPRISE DE 9 m² SISE 15 RUE DU CHEMIN DE FER APPARTENANT A M. ET MME PHAM Rapporteur: M. Wissam NEHME |
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9 -
ALIGNEMENT : ACQUISITION PAR LA VILLE DE LA PARCELLE CM 4 PARTIELLE DE 280 m² sise 195/199 RUE DES RABATS APPARTENANT A LA SOCIETE PIERRE PROMOTION Rapporteur: Mme Perrine PRECETTI |
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10 -
ALIGNEMENT: ACQUISITION PAR LA VILLE DE LA PARCELLE CP 333 DE 1002 m² SISE RUE DES NATIONS UNIES/RUE DE BELLEVUE APPARTENANT A LA SOCIETE IMMOBILIERE 3F Rapporteur: Mme Perrine PRECETTI |
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11 -
LIAISON ENTRE LE PARC BOURDEAU ET LA RUE AUGUSTE MOUNIE : AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER UNE SERVITUDE DE PASSAGE AU PROFIT DE LA VILLE Rapporteur: Mme Perrine PRECETTI |
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TRAVAUX - CONTRATS
TRAVAUX - CONTRATS
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12 -
DOPTION D’UNE CONVENTION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC AU PROFIT DE LA SOCIETE BIROTA SAS POUR L’INSTALLATION ET L’EXPLOITATION SUR VOIRIE D’INFRASTRUCTURES DE VELOS ELECTRIQUES EN LIBRE-SERVICE DE REFERENCE ZOOV SUR LA COMMUNE D’ANTONY Rapporteur: Mme Perrine PRECETTI |
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PERSONNEL
PERSONNEL
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13 -
MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS Rapporteur: Mme Claire GENEST |
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EDUCATION
EDUCATION
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14 -
ADOPTION DE L’AVENANT N° 2 AU CONTRAT DE CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR L’EXPLOITATION DE LA RESTAURATION SCOLAIRE, PERISCOLAIRE, EXTRASCOLAIRE ET SENIORS A PASSER AVEC LA SOCIETE SOGERES Rapporteur: Mme Sophie SANSY |
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15 -
PARTICIPATION COMMUNALE AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT ENGAGEES PAR L’EDUCATION NATIONALE EN FAVEUR DE L’INITIATION AUX LANGUES ETRANGERES DANS LES CLASSES DE COURS ELEMENTAIRES DURANT L’ANNEE SCOLAIRE 2021 / 2022 Rapporteur: Mme Sophie SANSY |
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16 -
ADOPTION D’UNE CONVENTION AVEC LE GRETA 92 POUR L’ORGANISATION DES COURS DU SOIR Rapporteur: Mme Anne FAURET |
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AFFAIRES DIVERSES
AFFAIRES DIVERSES
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17 -
CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR L’EXPLOITATION DE LA CHAMBRE FUNERAIRE D’ANTONY : CHOIX DU CONCESSIONNAIRE – ADOPTION DU CONTRAT DE CONCESSION A PASSER AVEC LA SOCIETE ANONYME D’ECONOMIE MIXTE DES POMPES FUNEBRES (SAEMPF) ET FIXATION DES TARIFS Rapporteur: Mme Christiane ENAME |
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18 -
ADOPTION DE LA CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES A PASSER AVEC LE CCAS D’ANTONY POUR LA FOURNITURE DE SERVICES DE TELECOMMUNICATIONS Rapporteur: Mme Maryse LEMMET |
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19 -
ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION AKADEMIK FOOTBALL AU TITRE DU COFINANCEMENT AVEC L’ETAT DE SON ACTION DANS LE CADRE DES QUARTIERS D’ETE 2021 Rapporteur: M. Marc Ali BEN ABDALLAH |
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20 -
ADOPTION DE L’AVENANT N°4 A LA CONVENTION DEFINISSANT LES CONDITIONS D’UTILISATION DE LA SUBVENTION MUNICIPALE VERSEE A L’ASSOCIATION IFAC Rapporteur: M. Ugo DI PALMA |
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21 -
ADOPTION D’UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA CHAMBRE DE METIERS ET DE L’ARTISANAT DES HAUTS-DE-SEINE POUR LA MISE EN ŒUVRE DE L’OPERATION « CHARTE QUALITE CONFIANCE » 2021 Rapporteur: Mme Marie VERET |
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22 -
PASSATION D’UN CONTRAT LOCAL D’EDUCATION ARTISTIQUE (CLEA) AVEC LE MINISTERE DE LA CULTURE ET LES VILLES DE MASSY ET DE VERRIERES-LE- BUISSON : FIXATION DU MONTANT DU DEDOMMAGEMENT DES ARTISTES NON RETENUS Rapporteur: Mme Isabelle ROLLAND |
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23 -
DENOMINATION DU CENTRE SOCIAL ET CULTUREL Rapporteur: M. Marc Ali BEN ABDALLAH |
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24 -
COMMUNICATION DU RAPPORT D’ACTIVITE DU SERVICE PUBLIC DELEGUE DE LA RESTAURATION SCOLAIRE POUR L’ANNEE 2020 Rapporteur: Mme Sophie SANSY |
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25 -
COMMUNICATION DU RAPPORT ANNUEL DE LA SOUS-COMMISSION COMMUNALE POUR L’ACCESSIBILITE DES PERSONNES HANDICAPEES Rapporteur: Mme Anne AUBERT |