| - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LE PROJET DE REOUVERTURE DE LA BIEVRE |
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FINANCES
FINANCES
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| - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LA GESTION DE LA DETTE |
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1 -
DECISION MODIFICATIVE DE CREDIT N° 1 : BUDGET VILLE – EXERCICE 2022 Rapporteur: M. Pierre MEDAN |
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2 -
OUVERTURE DE CREDITS D’INVESTISSEMENT ET REMBOURSEMENTS ANTICIPES D’EMPRUNTS POUR L’EXERCICE 2023 Rapporteur: M. Pierre MEDAN |
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3 -
AUTORISATION POUR LE VERSEMENT D’ACOMPTES SUR SUBVENTIONS ET ADOPTION DE CONVENTIONS DEFINISSANT LES MODALITES D’UTILISATION DE CES SUBVENTIONS A PASSER AVEC CERTAINES ASSOCIATIONS CONCERNEES Rapporteur: M. Pierre MEDAN |
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4 -
ADMISSION EN NON VALEURS ET CREANCES IRRECOUVRABLES Rapporteur: M. Pierre MEDAN |
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5 -
FIXATION DE DIVERS TARIFS MUNICIPAUX POUR LES ACTIVITES NON SOUMISES AU TAUX D’EFFORT A COMPTER DE 2023 Rapporteur: M. Pierre MEDAN |
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6 -
APPLICATION DU TAUX D’EFFORT AUX TARIFS DES ACTIVITES DU CHÂTEAU SARRAN - MODIFICATIF Rapporteur: Mme Isabelle ROLLAND |
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7 -
REMISE GRACIEUSE POUR UN COMPTABLE PUBLIC RETRAITE ANCIEN RESPONSABLE DE LA TRESORERIE MUNICIPALE D’ANTONY Rapporteur: M. Pierre MEDAN |
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TRAVAUX – CONTRATS
TRAVAUX – CONTRATS
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8 -
APPROBATION D’UNE LETTRE D’ENGAGEMENT ENTRE LA VILLE D’ANTONY ET RTE POUR LA REALISATION D’ETUDES APPROFONDIES DANS LA PERSPECTIVE DE L’ENFOUISSEMENT DES LIGNES A TRES HAUTE TENSION CHEVILLY-VILLEJUST Rapporteur: M. Eric ARJONA |
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9 -
ADOPTION D’UN AVENANT N° 7 A LA CONVENTION RELATIVE A L’ENTRETIEN PAR DU PERSONNEL EN INSERTION DE DIFFERENTS ESPACES VERTS DE LA VILLE D’ANTONY ET ADOPTION D’UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL A BUT NON LUCRATIF CONCLUE DANS LE CADRE D’UN CONTRAT PASSERELLE A PASSER AVEC L’ASSOCIATION ESPACES Rapporteur: M. Laurent PEGORIER |
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VALLEE SUD GRAND PARIS
VALLEE SUD GRAND PARIS
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10 -
AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR L’EXTENSION DE LA COMPETENCE « VOIRIE » ET « ECLAIRAGE PUBLIC, SIGNALISATION LUMINEUSE TRICOLORE POSE ET DEPOSE DES MOTIFS D’ILLUMINATIONS DE FIN D’ANNEE » DE L’ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL VALLEE SUD GRAND PARIS Rapporteur: M. le Maire |
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11 -
ZAC JEAN ZAY : ADOPTION DE L’AVENANT N° 1 A LA CONVENTION A PASSER AVEC VALLEE SUD GRAND PARIS POUR LE FINANCEMENT ET LA REALISATION D’EQUIPEMENTS PUBLICS Rapporteur: M. Eric ARJONA |
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11b -
AUTORISATION DONNEE A L’ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL VALLEE SUD GRAND PARIS DE DEPOSER UN PERMIS DE CONSTRUIRE POUR L’IMPLANTATION DE MOBILIER URBAIN DEDIE AU STATIONNEMENT DES VELOS SUR DES TERRAINS SITUES SUR LE DOMAINE PUBLIC AUX NIVEAUX INFERIEUR ET SUPERIEUR DES ABORDS DE LA GARE RER « LES BACONNETS » Rapporteur: Mme Perrine PRECETTI |
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PERSONNEL
PERSONNEL
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| - PRESENTATION DU RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2021 |
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12 -
MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS Rapporteur: Mme Claire GENEST |
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13 -
ADOPTION DE LA CONVENTION D’ADHESION AU SERVICE DE MEDECINE DE PREVENTION DU CENTRE DE GESTION DE HAUTE-SAVOIE (SDG74) POUR LA SURVEILLANCE MEDICALE DES AGENTS DU CENTRE DE VACANCES PERMANENT DE LA VILLE D’ANTONY A SAMOENS Rapporteur: Mme Claire GENEST |
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EDUCATION
EDUCATION
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14 -
VERSEMENT D’UNE SUBVENTION A L’OFFICE CENTRAL DE LA COOPERATION A L’ECOLE DES HAUTS-DE-SEINE (OCCE 92) POUR REDISTRIBUTION AUX COOPERATIVES DES ECOLES DANS LE CADRE DE LA BOURSE AUX PROJETS 2022 / 2023 Rapporteur: Mme Sophie SANSY |
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AFFAIRES DIVERSES
AFFAIRES DIVERSES
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15 -
CONCESSION DE SERVICE POUR L’EXPLOITATION DES REGIES PUBLICITAIRES DES EDITIONS DE LA VILLE : PROLONGATION DU CONTRAT DE CONCESSION PASSE AVEC LA SOCIETE SERIE MEDIAS ET AUTORISATION POUR LANCER UNE NOUVELLE PROCEDURE DE MISE EN CONCURRENCE Rapporteur: M. Mathieu COURDESSES |
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16 -
ADOPTION DU PROGRAMME D’ACTIONS RELATIF AUX SUBVENTIONS DEPARTEMENTALES AU TITRE DE L’ESPACE SANTE JEUNES POUR L’ANNEE 2023 Rapporteur: M. Marc Ali BEN ABDALLAH |
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17 -
ADOPTION DU PROGRAMME D’ACTIONS RELATIF AUX SUBVENTIONS DEPARTEMENTALES AU TITRE DU POLE SOLIDARITES POUR L’ANNEE 2023 Rapporteur: M. Saïd AIT- OUARAZ |
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18 -
AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DEROGATIONS AU REPOS DOMINICAL ACCORDEES PAR LE MAIRE POUR L’ANNEE 2023 Rapporteur: Mme Marie VERET |
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19 -
FIXATION DU MONTANT DES BOURSES DU DISPOSITIF CAP SUR LE MONDE POUR L’ANNEE 2022 (2ème JURY) Rapporteur: M. David PASSERON |
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20 -
FIXATION DU MONTANT DES BOURSES DE L’AVENTURE ET DE LA CREATION POUR L’ANNEE 2022 (3ème JURY) Rapporteur: M. David PASSERON |
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21 -
ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLLE A UN JEUNE ACTIF RESIDANT A ANTONY POUR SA PARTICIPATION A LA COURSE TRANSATLANTIQUE MINI‑TRANSAT 2025 Rapporteur: M. David PASSERON |
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22 -
DEMANDE DE LABELLISATION DU 11 ESPACE JEUNES EN TANT QUE STRUCTURE INFORMATION JEUNESSE PAR LE RESEAU INFORMATION JEUNESSE Rapporteur: M. David PASSERON |
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23 -
DENOMINATION DE PLUSIEURS VOIES, ESPACES ET EQUIPEMENTS PUBLICS DANS LE QUARTIER JEAN ZAY Rapporteur: M. le Maire |
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24 -
PRISE EN CHARGE DE DEPENSES PAR LA VILLE DANS LE CADRE DES RELATIONS D’AMITIE AVEC DES VILLES ETRANGERES Rapporteur: M. David PASSERON |
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25 -
DESIGNATION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES ORGANISMES SUIVANTS :
2ème (Finances et Ressources Humaines) et 10ème (Tranquillité Publique et Sécurité) Commissions Municipales,
Commission chargée du suivi du projet d’aménagement de la liaison TGV Massy-Valenton, Rapporteur: M. le Maire |
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26 -
ADHESION DE LA VILLE A L’ASSOCIATION DES VILLES ET DES ELUS POUR LE PROLONGEMENT SUD DE LA LIGNE 4 DU METRO Rapporteur: Mme Corinne PHAM-PINGAL |
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28 -
COMMUNICATION DU RAPPORT D’ACTIVITE DU SYNDICAT MIXTE DE MASSY – ANTONY - HAUTS DE BIEVRE POUR LE CHAUFFAGE URBAIN ET LE TRAITEMENT DES RESIDUS MENAGERS (SIMACUR) – ANNEE 2021 Rapporteur: Mme Maryse LEMMET |
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27 -
ADHESION DE LA VILLE A L’ASSOCIATION RUE DE L’AVENIR Rapporteur: Mme Perrine PRECETTI |
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29 -
COMMUNICATION DU RAPPORT D’ACTIVITE DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA PERIPHERIE DE PARIS POUR L’ELECTRICITE ET LES RESEAUX DE COMMUNICATION (SIPPEREC) – ANNEE 2021 Rapporteur: Mme Maryse LEMMET |
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30 -
COMMUNICATION DU RAPPORT D’ACTIVITE DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LE GAZ ET L’ELECTRICITE EN ILE DE FRANCE (SIGEIF) – ANNEE 2021 Rapporteur: Mme Maryse LEMMET |
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31 -
COMMUNICATION DU RAPPORT D’ACTIVITE DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL FUNERAIRE DE LA REGION PARISIENNE (SIFUREP) - ANNEE 2021 Rapporteur: Mme Christiane ENAME |
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DOSSIERS PRESENTES PAR L’OPPOSITION MUNICIPALE
DOSSIERS PRESENTES PAR L’OPPOSITION MUNICIPALE
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| 32 - VŒU RELATIF A L’AVENIR DE LA LIGNE DE METRO AUTOMATIQUE LEGER ORLY‑VAL |
| 33 - VŒU RELATIF A L’ARRET DE LA PRIVATISATION DES BUS POUR DES TRANSPORTS PUBLICS ACCESSIBLES ET DE QUALITE POUR TOUTES ET TOUS |