1 -
MISE EN PLACE DU BUDGET PARTICIPATIF POUR L'ANNEE 2023
Rapporteur: M. Fabien HUBERT |
2 -
RAPPORT SUR LA SITUATION DE LA VILLE EN MATIERE D'EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
Rapporteur: Mme Stéphanie SCHLIENGER |
3 -
RAPPORT SUR LA SITUATION DE LA VILLE EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE
Rapporteur: M. Eric ARJONA |
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FINANCES
FINANCES
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4 -
DEBAT CONCERNANT LES ORIENTATIONS GENERALES DU BUDGET 2023
Rapporteur: M. Pierre MEDAN |
5 -
OCTROI DE LA GARANTIE COMMUNALE A LA S.A. D'HABITATION A LOYER MODERE IMMOBILIERE 3F POUR UN EMPRUNT DE 1 295 000€ SOUSCRIT AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS EN VUE DE L'ACQUISITION EN VEFA DE 14 LOGEMENTS SOCIAUX SITUES AU 192-195 RUE DES RABATS A ANTONY ET ADOPTION DE LA CONVENTION DE RESERVATION DE LOGEMENTS
Rapporteur: M. Pierre MEDAN |
6 -
FIXATION DES TARIFS DES MEDIATHEQUES MUNICIPALES ET ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR - MODIFICATIF
Rapporteur: Mme Isabelle ROLLAND |
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URBANISME - AFFAIRES FONCIERES
URBANISME - AFFAIRES FONCIERES
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7 -
PROJET DE CONSTRUCTION D'UN EQUIPEMENT CULTUREL, EVENEMENTIEL ET ASSOCIATIF AU SEIN DU QUARTIER ANTONYPOLE
> Validation des éléments programmatiques, de l'enveloppe financière prévisionnelle et du montant de la prime à verser aux candidats ayant remis des prestations conformes au règlement de concours,
> Composition du jury de concours et fixation de l'indemnité à verser aux membres à voix délibérative ayant la même qualification ou une qualification équivalente à celle requise pour les candidats siégeant au sein du jury de concours de maîtrise d'œuvre.
Rapporteur: M. Aviel BENSABAT |
8 -
ACQUISITION PAR LA VILLE D'UN BIEN SITUE 5 BOULEVARD PIERRE BROSSOLETTE A ANTONY CADASTRE Q 20 APPARTENANT A MONSIEUR ANDRE VASARHELYI
Rapporteur: Mme Perrine PRECETTI |
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TRAVAUX – CONTRATS
TRAVAUX – CONTRATS
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9 -
ADOPTION D'UNE CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE PASSEE AVEC L'ASSOCIATION « LE JARDIN DE L'ABREUVOIR » POUR LA GESTION DU FUTUR JARDIN POTAGER RUE DE L'ABREUVOIR
Rapporteur: Mme Marion GODEFROY |
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PERSONNEL
PERSONNEL
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10 -
MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Rapporteur: Mme Claire GENEST |
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AFFAIRES DIVERSES
AFFAIRES DIVERSES
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11 -
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE SOUTIEN AUX ASSOCIATIONS D'ARTISANS ET DE COMMERCANTS D'ANTONY
Rapporteur: Mme Marie VERET |
12 -
ADOPTION D'UNE CONVENTION D'OBJECTIFS ENTRE LA VILLE D'ANTONY ET L'ASSOCIATION DES COMMERCANTS NON SEDENTAIRES D'ANTONY DENOMMEE « LE MARCHE DES DECOUVERTES » POUR LA PROMOTION ET L'ANIMATION DU MARCHE D'ANTONY
Rapporteur: Mme Marie VERET |
13 -
ADOPTION DU PROGRAMME D'ACTIONS RELATIF AU FONDS INTERMINISTERIEL DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE POUR L'ANNEE 2023
Rapporteur: M. Saïd AIT-OUARAZ |
14 -
ADOPTION DU PROGRAMME D'ACTIONS RELATIF AUX SUBVENTIONS DEPARTEMENTALES AU TITRE DE LA PREVENTION DE LA DELINQUANCE ET DE LA SECURITE POUR L'ANNEE 2023
Rapporteur: M. Saïd AIT-OUARAZ |
15 -
ADOPTION DE L'AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE RENOUVELLEMENT DU CONSEIL LOCAL DE LA SANTE MENTALE D'ANTONY
Rapporteur: M. Ioannis VOULDOUKIS |
16 -
DENOMINATION DE TROIS VOIES DANS LE QUARTIER JEAN ZAY
Rapporteur: M. le Maire |
17 -
DESIGNATION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES ORGANISMES SUIVANTS :
5ème (Education, Jeunesse, Enfance et Famille)
6ème (Transition Ecologique, Environnement et Développement Durable)
8ème (Services Publics, Ville Intelligente et Démocratie Participative, Relations Internationales et Elections)
10ème (Tranquillité Publique et Sécurité) Commissions Municipales,
> Commission chargée des services publics locaux,
> Commission chargée de l'étude des délégations de Service Public
Rapporteur: M. le Maire |
18 -
CREATION D'UNE MISSION D'INFORMATION ET D'EVALUATION RELATIVE A LA DEFINITION ET A LA MISE EN Å’UVRE DE LA POLITIQUE DE LA VILLE DANS LE QUARTIER DU NOYER DORE AU TRAVERS DU CONTRAT DE VILLE ET DE SON ANNEXE 2020-2022
Rapporteur: M. le Maire |
19 -
DECLARATION DU CONSEIL MUNICIPAL A L'OCCASION DU 60ème ANNIVERSAIRE DU TRAITE DE L'ELYSEE
Rapporteur: M. Fabien HUBERT |
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DOSSIERS PRESENTES PAR L'OPPOSITION MUNICIPALE
DOSSIERS PRESENTES PAR L'OPPOSITION MUNICIPALE
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20 -
VÅ’U RELATIF A LA HAUSSE DES COUTS DE L'ENERGIE : POUR FAIRE BAISSER LE COUT DE L'ENERGIE, SORTONS LE GAZ ET L'ELECTRICITE DU MARCHE |