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INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL CONCERNANT LES INDEDMINTES PERCUES PAR SES MEMBRES |
1 -
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU FONDS D'ACTION EXTERIEURE DES COLLECTIVITES TERRITORIALES (FACECO) EN FAVEUR DES VICTIMES DES TREMBLEMENTS DE TERRE DE TURQUIE ET DE SYRIE
Rapporteur: M. le Maire |
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FINANCES
FINANCES
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2 -
APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DU TRESORIER PRINCIPAL - ANNÉE 2022
Rapporteur: M. Pierre MEDAN |
3 -
ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE LA VILLE - EXERCICE 2022
Rapporteur: M. Pierre MEDAN |
4 -
AFFECTATION DU RESULTAT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT CONSTATE AU COMPTE ADMINISTRATIF DE LA VILLE - EXERCICE 2022
Rapporteur: M. Pierre MEDAN |
5 -
ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF DE LA VILLE - EXERCICE 2023
Rapporteur: M. Pierre MEDAN |
6 -
MAJORATION DU TAUX DE LA TAXE D'HABITATION SUR LES RESIDENCES SECONDAIRES ET AUTRES LOCAUX MEUBLES NON AFFECTES A L'HABITATION PRINCIPALE
Rapporteur: M. Pierre MEDAN |
7 -
ADOPTION DU TAUX DES TAXES DIRECTES LOCALES
Rapporteur: M. Pierre MEDAN |
8 -
INSTAURATION DE LA TAXE DE SEJOUR SUR LA COMMUNE D'ANTONY
Rapporteur: M. Pierre MEDAN |
9 -
APPLICATION DU TAUX D'EFFORT AUX TARIFS DES ACTIVITES MUNICIPALES A COMPTER DU 1er SEPTEMBRE 2023 - MODIFICATIF
Rapporteur: M. Pierre MEDAN |
10 -
FIXATION DE DIVERS TARIFS MUNICIPAUX NON SOUMIS AU TAUX D'EFFORT
Rapporteur: M. Pierre MEDAN |
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URBANISME - AFFAIRES FONCIERES
URBANISME - AFFAIRES FONCIERES
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11 -
BILAN ANNUEL DES CESSIONS ET ACQUISITIONS IMMOBILIERES REALISEES PAR LA VILLE POUR L'ANNEE 2022
Rapporteur: Mme Perrine PRECETTI |
12 -
ALIGNEMENT : ACQUISITION PAR LA VILLE DES PARCELLES AQ N°284 D'UNE SURFACE DE 5M² ET AQ N°286 D'UNE SURFACE DE 7M² SISES 73 RUE DU COLONEL FABIEN APPARTENANT A MADAME MONIQUE DETRUIT, MONSIEUR ENGUERRAND CALEY ET MONSIEUR ERIC CALEY
Rapporteur: Mme Perrine PRECETTI |
13 -
ACQUISITION PAR LA VILLE D'UN BIEN SITUE 5 BOULEVARD PIERRE BROSSOLETTE A ANTONY CADASTRE Q 20 APPARTENANT A MONSIEUR ANDRE VASARHELYI - ADDITIF
Rapporteur: Mme Perrine PRECETTI |
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PERSONNEL
PERSONNEL
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14 -
MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Rapporteur: Mme Claire GENEST |
15 -
RENOUVELLEMENT DE L'AGREMENT AU TITRE DE L'ENGAGEMENT CIVIQUE
Rapporteur: Mme Claire GENEST |
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EDUCATION
EDUCATION
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16 -
CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DE LA RESTAURATION SCOLAIRE, PERISCOLAIRE, EXTRASCOLAIRE, SENIORS ET PETITE ENFANCE : CHOIX DU CONCESSIONNAIRE ET ADOPTION DU CONTRAT DE CONCESSION A PASSER AVEC LA SOCIETE COMPASS GROUP FRANCE
Rapporteur: Mme Sophie SANSY |
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SPORTS
SPORTS
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17 -
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES
Rapporteur: M. Patrick REYNIER |
18 -
ADOPTION DE CONVENTIONS ET D'AVENANTS DEFINISSANT LES MODALITES D'UTILISATION DE SUBVENTIONS MUNICIPALES VERSEES A DIFFERENTES ASSOCIATIONS SPORTIVES
Rapporteur: M. Patrick REYNIER |
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AFFAIRES DIVERSES
AFFAIRES DIVERSES
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19 -
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS NON SPORTIVES
Rapporteur: Mme Anny LEON |
20 -
ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS ACCORDEES AUX ASSOCIATIONS PARTENAIRES DU CONTRAT DE VILLE DANS LE CADRE DU DISPOSITIF DE COHESION SOCIALE ET DE REUSSITE EDUCATIVE POUR 2023
Rapporteur: M. Marc Ali BEN ABDALLAH |
21 -
ADOPTION DE CONVENTIONS ET D'AVENANTS DEFINISSANT LES MODALITES D'UTILISATION DE SUBVENTIONS MUNICIPALES VERSEES A DIFFERENTES ASSOCIATIONS NON SPORTIVES
Rapporteur: Mme Anny LEON |
22 -
ADOPTION DU SCHEMA DIRECTEUR CYCLABLE DE LA VILLE D'ANTONY
Rapporteur: Mme Perrine PRECETTI |
23 -
PRISE EN CHARGE DE DEPENSES PAR LA VILLE DANS LE CADRE DES RELATIONS D'AMITIES AVEC DES VILLES ETRANGERES
Rapporteur: M. Fabien HUBERT |
24 -
FIXATION DU MONTANT DES BOURSES DE L'AVENTURE ET DE LA CREATION POUR L'ANNE 2023 (1er JURY)
Rapporteur: M. David PASSERON |
25 -
FIXATION DU MONTANT DES BOURSES DU DISPOSITIF CAP SUR LE MONDE POUR L'ANNEE 2023 (1er JURY)
Rapporteur: M. David PASSERON |
26 -
ADHESION DE LA VILLE AU DISPOSITIF DOREMI ET ADOPTION DE LA CHARTE DU TERRITOIRE ENGAGE DANS LA RENOVATION PERFORMANTE
Rapporteur: M. Eric ARJONA |
27 -
COMMUNICATION DU RAPPORT ANNUEL DE LA COMMISSION COMMUNALE POUR L'ACCESSIBILITE DES PERSONNES HANDICAPEES
Rapporteur: Mme Anne AUBERT |
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DOSSIERS PRESENTES PAR L'OPPOSITION MUNICIPALE
DOSSIERS PRESENTES PAR L'OPPOSITION MUNICIPALE
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28 -
VÅ’U RELATIF A L' AMENAGEMENT DES AUTOROUTES A6 ET A10 A PROXIMITE DU QUARTIER ANTONYPOLE |