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FINANCES
FINANCES
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1 -
INSTAURATION DE LA TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE A COMPTER DU 1er JANVIER 2024 Rapporteur: M. Pierre MEDAN |
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2 -
APPLICATION DU TAUX D'EFFORT AUX TARIFS DE CERTAINES ACTIVITES MUNICIPALES A COMPTER DU 1er SEPTEMBRE 2023 – MODIFICATIF Rapporteur: M. Pierre MEDAN |
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3 -
FIXATION DE DIVERS TARIFS MUNICIPAUX POUR LES ACTIVITES NON SOUMISES AU TAUX D'EFFORT Rapporteur: M. Pierre MEDAN |
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4 -
OCTROI DE LA GARANTIE COMMUNALE A LA COOPERATIVE HAUTS-DE-BIEVRE HABITAT POUR SIX EMPRUNTS SOUSCRITS AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS EN VUE DE L'ACQUISITION DE 22 LOGEMENTS SOCIAUX AUPRES DE LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DE PARTICIPATION ET D'ADMINISTRATION (SCIPA) ET ADOPTION D'UNE CONVENTION DE RESERVATION DE LOGEMENTS. Rapporteur: M. Pierre MEDAN |
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URBANISME - AFFAIRES FONCIERES
URBANISME - AFFAIRES FONCIERES
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5 -
ENFOUISSEMENT DES LIGNES A TRES HAUTE TENSION (THT) SUR ANTONYPOLE :
APPROBATION DE L'AVENANT A LA LETTRE D'ENGAGEMENT ENTRE RESEAU TRANSPORT D'ELECTRICITE (RTE), LA COMMUNE D'ANTONY ET LA COMMUNE DE MASSY AFIN D'ACTER LE RETRAIT DE LA COMMUNE DE MASSY DU PROJET D'ENFOUISSEMENT APPROBATION DE LA PROPOSITION TECHNICO-FINANCIERE SOUMISE A LA COMMUNE D'ANTONY PAR RESEAU TRANSPORT D'ELECTRICITE (RTE) Rapporteur: M. Eric ARJONA |
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6 -
PROJET DE CONSTRUCTION D'UNE MEDIATHEQUE-ARCHIVES SUR LA ZAC JEAN ZAY – VALIDATION DES ETUDES AU STADE DE L'AVANT PROJET DEFINITIF (APD) Rapporteur: Mme Lynda EL MEZOUED |
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7 -
ACQUISITION PAR LA VILLE D'UN BIEN SITUE 11 CITE DUVAL A ANTONY CADASTRE AZ N° 124 Rapporteur: Mme Perrine PRECETTI |
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8 -
ACQUISITION PAR LA VILLE DE LA PARCELLE BL N°138 D'UNE SURFACE DE 1 M2 SISE 2 RUE EINSTEIN APPARTENANT A MADAME ET MONSIEUR HARROCH Rapporteur: Mme Perrine PRECETTI |
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9 -
ACQUISITION PAR LA VILLE DE LA PARCELLE CM N°214 SISE 5 AVENUE MAURICE RAVEL ET DES LOTS N°101, 102, 202, 204, 206 ET 207 DE LA COPROPRIETE SISE 5 AVENUE MAURICE RAVEL SUR LA PARCELLE CM N°190 APPARTENANT A L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER D'ILE-DE-FRANCE Rapporteur: Mme Perrine PRECETTI |
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10 -
COMPLEXE SPORTIF LA FONTAINE – COLONEL ARNAUD BELTRAME : ADOPTION DE LA CONVENTION DE GESTION DE L'EQUIPEMENT ET CESSION DE PARCELLES AU DEPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE – RECTIFICATIF Rapporteur: Mme Perrine PRECETTI |
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TRAVAUX – CONTRATS
TRAVAUX – CONTRATS
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11 -
ADOPTION D'UN ACCORD DE MEDIATION A PASSER AVEC LA SOCIETE STACCO Rapporteur: Mme Isabelle ROLLAND |
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12 -
ADOPTION DE L'AVENANT N°2 A LA CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC PASSE AVEC LA SOCIETE FIFTEEN POUR L'INSTALLATION ET L'EXPLOITATION SUR VOIRIE D'INFRASTRUCTURES DE VELOS ELECTRIQUES EN LIBRE-SERVICE DE REFERENCE ZOOV SUR LA COMMUNE D'ANTONY Rapporteur: Mme Perrine PRECETTI |
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PERSONNEL
PERSONNEL
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13 -
MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS Rapporteur: Mme Claire GENEST |
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14 -
DETERMINATION D'UN TAUX DE VACATION Rapporteur: Mme Claire GENEST |
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EDUCATION
EDUCATION
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15 -
ADOPTION D'UNE CONVENTION D'OBJECTIFS ENTRE LA VILLE D'ANTONY ET L'ASSOCIATION LIRE ET FAIRE LIRE 92 DANS LE CADRE DE SON ACTION AUPRES DES ECOLES ET DES CRECHES DE LA VILLE ET AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE POUR DEPOSER UN DOSSIER DE DEMANDE DE LABEL « MA COMMUNE AIME LIRE ET FAIRE LIRE » Rapporteur: Mme Anne FAURET |
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SPORTS
SPORTS
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16 -
CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DU PONEY CLUB D'ANTONY : ADOPTION DE L'AVENANT N°2 AU CONTRAT DE CONCESSION A PASSER AVEC LA SOCIETE CLUB EQUESTRE D'ANTONY ET MODIFICATION DES TARIFS Rapporteur: M. Patrick REYNIER |
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17 -
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES – ADDITIF Rapporteur: M. Patrick REYNIER |
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AFFAIRES DIVERSES
AFFAIRES DIVERSES
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18 -
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS NON SPORTIVES - ADDITIF Rapporteur: Mme Anny LEON |
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19 -
ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS ACCORDEES AUX ASSOCIATIONS PARTENAIRES DU CONTRAT DE VILLE DANS LE CADRE DU DISPOSITIF DE COHESION SOCIALE ET DE REUSSITE EDUCATIVE POUR 2023 – ADDITIF Rapporteur: M. Marc-Ali BEN ABDALLAH |
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20 -
CONCESSION DE SERVICE POUR L'EXPLOITATION DES REGIES PUBLICITAIRES DES EDITIONS DE LA VILLE : CHOIX DU CONCESSIONNAIRE ET ADOPTION DU CONTRAT DE CONCESSION A PASSER AVEC LA SOCIETE CMP Rapporteur: M. Mathieu COURDESSES |
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21 -
DOPTION D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT IDF HAUTS-DE-SEINE POUR LA MISE EN ŒUVRE DE L'OPERATION « CHARTE QUALITE CONFIANCE CAP CONSEIL » Rapporteur: Mme Marie VERET |
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22 -
ADOPTION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT 2023 AVEC LE POLE DE COMPETITIVITE SYSTEMATIC PARIS-REGION Rapporteur: M. François GOULETTE |
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23 -
PRISE EN CHARGE DE DEPENSE PAR LA VILLE DANS LE CADRE DES RELATIONS D'AMITIE AVEC DES VILLES ETRANGERES Rapporteur: M. Fabien HUBERT |
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24 -
DESIGNATION DU REFERENT DEONTOLOGUE POUR LES ELUS DE LA VILLE Rapporteur: M. le Maire |
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25 -
ADOPTION DE L'AVENANT N°3 A LA CONVENTION FIXANT LES MODALITES DE PARTICIPATION DE LA COMMUNE AU FONCTIONNEMENT DE LA CRECHE PARENTALE CRECH'ENDO Rapporteur: Mme Stéphanie SCHLIENGER |
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26 -
FIXATION DU MONTANT DES BOURSES DU DISPOSITIF CAP SUR LE MONDE POUR L'ANNEE 2023 (2ème et 3 ème JURYS) Rapporteur: M. David PASSERON |
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27 -
FIXATION DU MONTANT DES BOURSES DE L'AVENTURE ET DE LA CREATION POUR L'ANNEE 2023 (2ème JURY) Rapporteur: M. David PASSERON |
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28 -
ADHESION DE LA VILLE D'ANTONY A L'ASSOCIATION 813 – LES AMIS DES LITTERATURES POLICIERES POUR LES MEDIATHEQUES MUNICIPALES Rapporteur: Mme Isabelle ROLLAND |
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29 -
DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE LA COMMISSION COMMUNALE POUR L'ACCESSIBILITE DES PERSONNES HANDICAPEES Rapporteur: M. le Maire |
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30 -
APPROBATION DU COMPTE RENDU DES TRAVAUX 2022 DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL) Rapporteur: M. le Maire |
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31 -
COMMUNICATION DU RAPPORT D'ACTIVITE DU SERVICE PUBLIC DELEGUE DE LA RESTAURATION SCOLAIRE POUR l'ANNEE 2022 Rapporteur: Mme Anne FAURET |
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32 -
COMMUNICATION DU RAPPORT D'ACTIVITE DU SERVICE PUBLIC DELEGUE POUR LA GESTION DU PONEY-CLUB D'ANTONY POUR l'ANNEE 2022 Rapporteur: M. Patrick REYNIER |
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33 -
COMMUNICATION DU RAPPORT D'ACTIVITE DU SERVICE PUBLIC DELEGUE POUR LA GESTION DES TENNIS MUNICIPAUX ET DE LA SALLE DE CONVIVIALITE DU CLUB HOUSE DU STADE GEORGES SUANT POUR l'ANNEE 2022 Rapporteur: M. Patrick REYNIER |
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34 -
COMMUNICATION DU RAPPORT D'ACTIVITE DU SERVICE PUBLIC DELEGUE POUR LA GESTION DU FUNERARIUM POUR L'ANNEE 2022 Rapporteur: Mme Christiane ENAME |