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1 -
ELECTION DE LA QUATORZIEME ADJOINTE |
2 -
JUMELAGE DE LA VILLE D'ANTONY AVEC LA VILLE DE TAROUDANT AU MAROC ET VERSEMENT D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR LES SINISTRES DU TREMBLEMENT DE TERRE DU 08 SEPTEMBRE 2023
Rapporteur: M. Fabien HUBERT et M. Saïd AIT-OUARAZ |
3 -
DELEGATION DONNEE A M. LE MAIRE POUR LES MISSIONS DEFINIES A L'ARTICLE L2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES - MODIFICATIF
Rapporteur: Mme Perrine PRECETTI |
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FINANCES
FINANCES
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4 -
DECISION MODIFICATIVE DE CREDITS N° 1 : BUDGET VILLE - EXERCICE 2023
Rapporteur: M. le Maire |
5 -
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT A LA COOPERATIVE HAUTS - DE - BIEVRE HABITAT ET ADOPTION DE CONVENTIONS DE RESERVATION DE LOGEMENTS
Rapporteur: M. le Maire |
6 -
FIXATION DES TARIFS RELATIFS A LA LUDOTHEQUE – ADDITIF
Rapporteur: Mme Isabelle ROLLAND |
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URBANISME -AFFAIRES FONCIERES
URBANISME -AFFAIRES FONCIERES
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7 -
ADOPTION D'UN PROTOCOLE D'ACCORD TRANSACTIONNEL PORTANT SUR LES CONDITIONS FINANCIERES DE L'ACQUISITION PAR LA VILLE D'UN BIEN SIS 5 RUE LUIGI GALVANI A ANTONY
Rapporteur: Mme Perrine PRECETTI |
8 -
DESAFFECTATION, DECLASSEMENT ET CESSION D'UNE EMPRISE DE 83 M² SISE PASSAGE GRILLOT AU PROFIT DE LA SCI 2020 SATORY
Rapporteur: Mme Perrine PRECETTI |
9 -
CESSION A MONSIEUR ET MADAME GAZALET D'UNE EMPRISE DE 30 M² SITUEE EN FOND DE PARCELLE DANS LE PROLONGEMENT DES LIMITES SEPARATIVES DE LA PROPRIETE SISE 17 RUE LIENARD A ANTONY
Rapporteur: Mme Perrine PRECETTI |
10 -
ZAC JEAN ZAY : ACQUISITION PAR LA VILLE DE LA PARCELLE I N°145 CORRESPONDANT A LA RUE SŒUR EMMANUELLE APPARTENANT A LA SCCV ANTONY ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL
Rapporteur: Mme Perrine PRECETTI |
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PERSONNEL
PERSONNEL
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11 -
MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Rapporteur: Mme Claire GENEST |
12 -
PARTICIPATION EMPLOYEUR A LA RESTAURATION DU PERSONNEL COMMUNAL AU DISTRIBUTEUR DE REPAS CONNECTE DE LA VILLE
Rapporteur: Mme Claire GENEST |
13 -
ADOPTION D'UNE CONVENTION D'ADHESION AU BLOC DE COMPETENCES RESSOURCES HUMAINES DU CENTRE DE GESTION DU MORBIHAN (CDG56) POUR LES AGENTS DU CENTRE DE VACANCES PERMANENT DE LA VILLE D'ANTONY A KERJOUANNO
Rapporteur: Mme Claire GENEST |
14 -
RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D'ADHESION AU SERVICE DE MEDECINE PROFESSIONNELLE ET PREVENTIVE DU CENTRE DE GESTION DU MORBIHAN (CDG56) POUR LA SURVEILLANCE MEDICALE DES AGENTS DU CENTRE DE VACANCES PERMANENT DE LA VILLE D'ANTONY A KERJOUANNO
Rapporteur: Mme Claire GENEST |
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EDUCATION
EDUCATION
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15 -
PARTICIPATION COMMUNALE AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT ENGAGEES PAR L'EDUCATION NATIONALE EN FAVEUR DE L'INITIATION AUX LANGUES ETRANGERES DANS LES CLASSES DE COURS ELEMENTAIRES DURANT L'ANNEE SCOLAIRE 2023/2024
Rapporteur: Mme Sophie SANSY |
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AFFAIRES DIVERSES
AFFAIRES DIVERSES
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16 -
ADOPTION DE LA CONVENTION A PASSER AVEC HAUTS - DE - BIEVRE HABITAT PORTANT SUR LA DELEGATION DE LA GESTION DE LA DEMANDE DE LOGEMENT ET DU CONTINGENT DE LOGEMENTS SOCIAUX DU BAILLEUR A LA COMMUNE D'ANTONY
Rapporteur: M. le Maire |
17 -
ADOPTION DE LA CONVENTION -TYPE POUR LA PRISE EN CHARGE FINANCIERE DE LA FORMATION AU BREVET D'APTITUDE AUX FONCTIONS D'ANIMATEUR (BAFA CITOYEN) PAR LA VILLE
Rapporteur: M. David PASSERON |
18 -
ADHESION DE LA VILLE AU SYNDICAT MIXTE OUVERT SEINE-ET-YVELINES NUMERIQUE
Rapporteur: M. Bruno FOYER |
19 -
DESIGNATION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES ORGANISMES SUIVANTS :
1- Conseil de Territoire de l'Etablissement Public Territorial Vallée Sud Grand Paris,
2- 4ème (Solidarité : Social, Politique de la Ville, Logement, Santé, Handicap) et 10ème (Tranquillité Publique et Sécurité) Commissions Municipales,
3- Commission extra-municipale relative aux jumelages de la Ville
Rapporteur: M. le Maire |