1 -
VERSEMENT DE DEUX SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES : - POUR LA VILLE DE SDEROT, VILLE JUMELEE AVEC ANTONY, VICTIME DE L'ATTAQUE DU 07 OCTOBRE 2023 - POUR LES POPULATIONS CIVILES DE LA BANDE DE GAZA Rapporteur: M. le Maire |
RAPPORTS DE MISSION D'INFORMATION
RAPPORTS DE MISSION D'INFORMATION
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2 -
CLOTURE DE LA MISSION D'INFORMATION ET D'EVALUATION RELATIVE A LA DEFINITION ET A LA MISE EN Å’UVRE DE LA POLITIQUE DE LA VILLE DANS LE QUARTIER DU NOYER DORE AU TRAVERS DU CONTRAT DE VILLE ET DE SON ANNEXE 2020-2022 Rapporteur: M. Marc Ali BEN ABDALLAH |
FINANCES
FINANCES
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- - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LA GESTION DE LA DETTE – |
3 -
ADOPTION DE LA NOMENCLATURE M57 AU 1er JANVIER 2024 Rapporteur: M. Pierre MEDAN |
4 -
DECISION MODIFICATIVE DE CREDIT N°2 : EXERCICE 2023 Rapporteur: M. Pierre MEDAN |
5 -
OUVERTURE DE CREDITS D'INVESTISSEMENT ET REMBOURSEMENTS ANTICIPES D'EMPRUNTS POUR L'EXERCICE 2024 Rapporteur: M. Pierre MEDAN |
6 -
AUTORISATION POUR LE VERSEMENT D'ACOMPTES SUR SUBVENTIONS ET ADOPTION DE CONVENTIONS DEFINISSANT LES MODALITES D'UTILISATION DE CES SUBVENTIONS A PASSER AVEC CERTAINES ASSOCIATIONS CONCERNEES Rapporteur: M. Pierre MEDAN |
7 -
ADOPTION D'UN CONTRAT DE DEVELOPPEMENT 2023 – 2025 A PASSER AVEC LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DES HAUTS-DE-SEINE Rapporteur: M. Pierre MEDAN |
8 -
ADMISSION EN NON-VALEURS ET CREANCES IRRECOUVRABLES Rapporteur: M. Pierre MEDAN |
9 -
FIXATION DE DIVERS TARIFS MUNICIPAUX POUR LES ACTIVITES NON SOUMISES AU TAUX D'EFFORT A COMPTER DE 2024 Rapporteur: M. Pierre MEDAN |
10 -
OCTROI DE LA GARANTIE COMMUNALE A LA COOPERATIVE HAUTS DE BIEVRE HABITAT POUR UN EMPRUNT SOUSCRIT AUPRES DE LA BANQUE POSTALE POUR L'ACQUISITION DE 107 LOGEMENTS NON CONVENTIONNES A ANTONY Rapporteur: M. Pierre MEDAN |
11 -
OCTROI DE LA GARANTIE COMMUNALE A LA S.A. D'HABITATION A LOYER MODERE IMMOBILIERE 3F POUR UN EMPRUNT DE 4 083 000€ SOUSCRIT AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS EN VUE DE L'ACQUISITION EN VEFA DE 23 LOGEMENTS SOCIAUX SITUES AU 143 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE A ANTONY ET ADOPTION DE LA CONVENTION DE RESERVATION DE LOGEMENTS Rapporteur: M. Pierre MEDAN |
URBANISME
URBANISME
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12 -
ANTONYPOLE : SIGNATURE D'UN PROTOCOLE ET DE L'AVENANT A LA CESSION AU GROUPEMENT LINKCITY ILE-DE-FRANCE / EMERIGE RESIDENTIEL, DES PARCELLES SISES AVENUES LEON HARMEL ET FRANCOIS ARAGO, CADASTREES CM208p, CM573, CM575, VOLUME 2 DE CM570p, CO215p ET CO242p Rapporteur: M. Eric ARJONA |
13 -
CQUISITION PAR LA VILLE D'EMPRISES DE VOIRIE DE 5 075 M² SISES RUES DUNOYER DE SEGONZAC, MAURICE UTRILLO, PABLO PICASSO ET AUGUSTE RENOIR APPARTENANT A HAUTS-DE-BIEVRE HABITAT ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL Rapporteur: Mme Perrine PRECETTI |
14 -
REAMENAGEMENT DE LA RUE AUGUSTE MOUNIE : INSTITUTION D'UNE SERVITUDE D'ANCRAGE ET D'APPUI EN FACADE DES BATIMENTS RIVERAINS DE LA VOIE PUBLIQUE POUR L'ECLAIRAGE PUBLIC Rapporteur: Mme Perrine PRECETTI |
15 -
ACQUISITION PAR LA VILLE D'UN BIEN SIS 5 RUE LUIGI GALVANI A ANTONY CADASTRE CP 227 APPARTENANT A LA SCI FOGERTY Rapporteur: Mme Perrine PRECETTI |
16 -
CREATION D'UNE SERVITUDE DE PASSAGE DANS LE PARKING PUBLIC DU PARC HELLER AU PROFIT DU SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE PLEIN PARC SITUEE 28 – 44 RUE PROSPER LEGOUTE Rapporteur: Mme Perrine PRECETTI |
PERSONNEL
PERSONNEL
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- - PRESENTATION DU RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2022 – |
17 -
MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS Rapporteur: Mme Claire GENEST |
18 -
MODALITES DE MISE EN Å’UVRE DE L'ACTION SOCIALE Rapporteur: Mme Claire GENEST |
19 -
MISE EN PLACE DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT AU BENEFICE DE CERTAINS AGENTS PUBLICS Rapporteur: Mme Claire GENEST |
20 -
REMBOURSEMENT DES FRAIS DE REPAS ET D'HEBERGEMENT ENGAGES PAR LES PERSONNELS DANS LE CADRE DE DEPLACEMENTS TEMPORAIRES LIES A UNE MISSION Rapporteur: Mme Claire GENEST |
21 -
APPROBATION D'UN ACCORD TRANSACTIONNEL METTANT FIN A UN DIFFEREND AVEC UN ANCIEN AGENT Rapporteur: Mme Claire GENEST |
EDUCATION
EDUCATION
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22 -
SECTORISATION DES ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES DE LA VILLE D'ANTONY – MODIFICATIF Rapporteur: Mme Sophie SANSY |
23 -
OUVERTURE DE L'ECOLE PRIMAIRE JEAN ZAY Rapporteur: Mme Sophie SANSY |
24 -
VERSEMENT D'UNE SUBVENTION A L'OFFICE CENTRAL DE LA COOPERATION A L'ECOLE DES HAUTS-DE-SEINE (OCCE 92) POUR REDISTRIBUTION AUX COOPERATIVES DES ECOLES DANS LE CADRE DE LA BOURSE AUX PROJETS 2023 / 2024 Rapporteur: Mme Anne FAURET |
SPORTS
SPORTS
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25 -
CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DU PONEY-CLUB D'ANTONY : APPROBATION DU RAPPORT SUR LE CHOIX DU MODE DE GESTION Rapporteur: M. Patrick REYNIER |
AFFAIRES DIVERSES
AFFAIRES DIVERSES
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26 -
ADOPTION D'UNE CONVENTION A PASSER AVEC L'AGENCE NATIONALE DE TRAITEMENT AUTOMATISE DES INFRACTIONS (ANTAI) RELATIVE A LA MISE EN Å’UVRE DU FORFAIT POST-STATIONNEMENT Rapporteur: M. Edouard KALONJI |
27 -
ADOPTION DU PROGRAMME D'ACTIONS RELATIF AUX SUBVENTIONS DEPARTEMENTALES AU TITRE DE L'ESPACE SANTE JEUNES POUR L'ANNEE 2024 Rapporteur: M. Marc Ali BEN ABDALLAH |
28 -
ADOPTION DU PROGRAMME D'ACTIONS RELATIF AUX SUBVENTIONS DEPARTEMENTALES AU TITRE DU POLE SOLIDARITES POUR L'ANNEE 2024 Rapporteur: M. Marc Ali BEN ABDALLAH |
29 -
ADOPTION D'UNE CHARTE ET D'UN CONTRAT D'ENGAGEMENT POUR LES BENEVOLES INTERVENANT DANS LE CADRE DU CENTRE CULTUREL OUSMANE SY Rapporteur: M. Marc Ali BEN ABDALLAH |
30 -
CREATION D'UN COMITE DES USAGERS DU CENTRE CULTUREL OUSMANE SY Rapporteur: M. Marc Ali BEN ABDALLAH |
31 -
ADHESION DE LA VILLE AU POLE RESSOURCES DE LA POLITIQUE DE LA VILLE « VILLE ET DEVELOPPEMENT SOCIAL DE L'OUEST FRANCILIEN » Rapporteur: M. Marc Ali BEN ABDALLAH |
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AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DEROGATIONS AU REPOS DOMINICAL ACCORDEES PAR LE MAIRE POUR L'ANNEE 2024 Rapporteur: Mme Marie VERET |
33 -
FIXATION DU MONTANT DES BOURSES DU DISPOSITIF CAP SUR LE MONDE POUR L'ANNEE 2023 (4ème JURY) Rapporteur: M. David PASSERON |
34 -
FIXATION DU MONTANT DES BOURSES DE L'AVENTURE ET DE LA CREATION POUR L'ANNEE 2023 (3ème JURY) Rapporteur: M. David PASSERON |
35 -
DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU COMITE SYNDICAL DU SYNDICAT MIXTE DE MASSY-ANTONY-HAUTS-DE-BIEVRE POUR LE CHAUFFAGE URBAIN ET LE TRAITEMENT DES RESIDUS MENAGERS (SIMACUR) Rapporteur: M. le Maire |
36 -
COMMUNICATION DU RAPPORT D'ACTIVITE DU SYNDICAT MIXTE DE MASSY- ANTONY-HAUTS-DE-BIEVRE POUR LE CHAUFFAGE URBAIN ET LE TRAITEMENT DES RESIDUS MENAGERS (SIMACUR) – ANNEE 2022 Rapporteur: Mme Maryse LEMMET |
37 -
COMMUNICATION DU RAPPORT D'ACTIVITE DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA PERIPHERIE DE PARIS POUR L'ELECTRICITE ET LES RESEAUX DE COMMUNICATION (SIPPEREC) – ANNEE 2022 Rapporteur: Mme Maryse LEMMET |
38 -
COMMUNICATION DU RAPPORT D'ACTIVITE DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LE GAZ ET L'ELECTRICITE EN ILE DE FRANCE (SIGEIF) – ANNEE 2022 Rapporteur: Mme Maryse LEMMET |
39 -
COMMUNICATION DU RAPPORT D'ACTIVITE DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL FUNERAIRE DE LA REGION PARISIENNE (SIFUREP) - ANNEE 2022 Rapporteur: M. le Maire |