|
1 -
VERSEMENT DE DEUX SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES :*- POUR LA VILLE DE SDEROT, VILLE JUMELEE AVEC ANTONY, VICTIME DE L’ATTAQUE DU 07 OCTOBRE 2023*- POUR LES POPULATIONS CIVILES DE LA BANDE DE GAZA M. le Maire |
|
RAPPORTS DE MISSION D’INFORMATION
RAPPORTS DE MISSION D’INFORMATION
|
|
2 -
CLOTURE DE LA MISSION D’INFORMATION ET D’EVALUATION RELATIVE A LA DEFINITION ET A LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE LA VILLE DANS LE QUARTIER DU NOYER DORE AU TRAVERS DU CONTRAT DE VILLE ET DE SON ANNEXE 2020-2022 M. Marc Ali BEN ABDALLAH |
|
FINANCES
FINANCES
|
| - - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LA GESTION DE LA DETTE – |
|
3 -
ADOPTION DE LA NOMENCLATURE M57 AU 1er JANVIER 2024 M. Pierre MEDAN |
|
4 -
DECISION MODIFICATIVE DE CREDIT N°2 : EXERCICE 2023 M. Pierre MEDAN |
|
5 -
OUVERTURE DE CREDITS D’INVESTISSEMENT ET REMBOURSEMENTS ANTICIPES D’EMPRUNTS POUR L’EXERCICE 2024 M. Pierre MEDAN |
|
6 -
AUTORISATION POUR LE VERSEMENT D’ACOMPTES SUR SUBVENTIONS ET ADOPTION DE CONVENTIONS DEFINISSANT LES MODALITES D’UTILISATION DE CES SUBVENTIONS A PASSER AVEC CERTAINES ASSOCIATIONS CONCERNEES M. Pierre MEDAN |
|
7 -
ADOPTION D’UN CONTRAT DE DEVELOPPEMENT 2023 – 2025 A PASSER AVEC LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DES HAUTS-DE-SEINE M. Pierre MEDAN |
|
8 -
ADMISSION EN NON-VALEURS ET CREANCES IRRECOUVRABLES M. Pierre MEDAN |
|
9 -
FIXATION DE DIVERS TARIFS MUNICIPAUX POUR LES ACTIVITES NON SOUMISES AU TAUX D’EFFORT A COMPTER DE 2024 M. Pierre MEDAN |
|
10 -
OCTROI DE LA GARANTIE COMMUNALE A LA COOPERATIVE HAUTS DE BIEVRE HABITAT POUR UN EMPRUNT SOUSCRIT AUPRES DE LA BANQUE POSTALE POUR L’ACQUISITION DE 107 LOGEMENTS NON CONVENTIONNES A ANTONY M. Pierre MEDAN |
|
11 -
OCTROI DE LA GARANTIE COMMUNALE A LA S.A. D’HABITATION A LOYER MODERE IMMOBILIERE 3F POUR UN EMPRUNT DE 4 083 000€ SOUSCRIT AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS EN VUE DE L’ACQUISITION EN VEFA DE 23 LOGEMENTS SOCIAUX SITUES AU 143 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE A ANTONY ET ADOPTION DE LA CONVENTION DE RESERVATION DE LOGEMENTS M. Pierre MEDAN |
|
URBANISME
URBANISME
|
|
12 -
ANTONYPOLE : SIGNATURE D’UN PROTOCOLE ET DE L’AVENANT A LA CESSION AU GROUPEMENT LINKCITY ILE-DE-FRANCE / EMERIGE RESIDENTIEL, DES PARCELLES SISES AVENUES LEON HARMEL ET FRANCOIS ARAGO, CADASTREES CM208p, CM573, CM575, VOLUME 2 DE CM570p, CO215p ET CO242p M. Eric ARJONA |
|
13 -
CQUISITION PAR LA VILLE D’EMPRISES DE VOIRIE DE 5 075 M² SISES RUES DUNOYER DE SEGONZAC, MAURICE UTRILLO, PABLO PICASSO ET AUGUSTE RENOIR APPARTENANT A HAUTS-DE-BIEVRE HABITAT ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL Mme Perrine PRECETTI |
|
14 -
REAMENAGEMENT DE LA RUE AUGUSTE MOUNIE : INSTITUTION D’UNE SERVITUDE D’ANCRAGE ET D’APPUI EN FACADE DES BATIMENTS RIVERAINS DE LA VOIE PUBLIQUE POUR L’ECLAIRAGE PUBLIC Mme Perrine PRECETTI |
|
15 -
ACQUISITION PAR LA VILLE D’UN BIEN SIS 5 RUE LUIGI GALVANI A ANTONY CADASTRE CP 227 APPARTENANT A LA SCI FOGERTY Mme Perrine PRECETTI |
|
16 -
CREATION D’UNE SERVITUDE DE PASSAGE DANS LE PARKING PUBLIC DU PARC HELLER AU PROFIT DU SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE PLEIN PARC SITUEE 28 – 44 RUE PROSPER LEGOUTE Mme Perrine PRECETTI |
|
PERSONNEL
PERSONNEL
|
| - - PRESENTATION DU RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2022 – |
|
17 -
MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS Mme Claire GENEST |
|
18 -
MODALITES DE MISE EN ŒUVRE DE L’ACTION SOCIALE Mme Claire GENEST |
|
19 -
MISE EN PLACE DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT AU BENEFICE DE CERTAINS AGENTS PUBLICS Mme Claire GENEST |
|
20 -
REMBOURSEMENT DES FRAIS DE REPAS ET D’HEBERGEMENT ENGAGES PAR LES PERSONNELS DANS LE CADRE DE DEPLACEMENTS TEMPORAIRES LIES A UNE MISSION Mme Claire GENEST |
|
21 -
APPROBATION D’UN ACCORD TRANSACTIONNEL METTANT FIN A UN DIFFEREND AVEC UN ANCIEN AGENT Mme Claire GENEST |
|
EDUCATION
EDUCATION
|
|
22 -
SECTORISATION DES ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES DE LA VILLE D’ANTONY – MODIFICATIF Mme Sophie SANSY |
|
23 -
OUVERTURE DE L’ECOLE PRIMAIRE JEAN ZAY Mme Sophie SANSY |
|
24 -
VERSEMENT D’UNE SUBVENTION A L’OFFICE CENTRAL DE LA COOPERATION A L’ECOLE DES HAUTS-DE-SEINE (OCCE 92) POUR REDISTRIBUTION AUX COOPERATIVES DES ECOLES DANS LE CADRE DE LA BOURSE AUX PROJETS 2023 / 2024 Mme Anne FAURET |
|
SPORTS
SPORTS
|
|
25 -
CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DU PONEY-CLUB D’ANTONY : APPROBATION DU RAPPORT SUR LE CHOIX DU MODE DE GESTION M. Patrick REYNIER |
|
AFFAIRES DIVERSES
AFFAIRES DIVERSES
|
|
26 -
ADOPTION D’UNE CONVENTION A PASSER AVEC L’AGENCE NATIONALE DE TRAITEMENT AUTOMATISE DES INFRACTIONS (ANTAI) RELATIVE A LA MISE EN ŒUVRE DU FORFAIT POST-STATIONNEMENT M. Edouard KALONJI |
|
27 -
ADOPTION DU PROGRAMME D’ACTIONS RELATIF AUX SUBVENTIONS DEPARTEMENTALES AU TITRE DE L’ESPACE SANTE JEUNES POUR L’ANNEE 2024 M. Marc Ali BEN ABDALLAH |
|
28 -
ADOPTION DU PROGRAMME D’ACTIONS RELATIF AUX SUBVENTIONS DEPARTEMENTALES AU TITRE DU POLE SOLIDARITES POUR L’ANNEE 2024 M. Marc Ali BEN ABDALLAH |
|
29 -
ADOPTION D’UNE CHARTE ET D’UN CONTRAT D’ENGAGEMENT POUR LES BENEVOLES INTERVENANT DANS LE CADRE DU CENTRE CULTUREL OUSMANE SY M. Marc Ali BEN ABDALLAH |
|
30 -
CREATION D’UN COMITE DES USAGERS DU CENTRE CULTUREL OUSMANE SY M. Marc Ali BEN ABDALLAH |
|
31 -
ADHESION DE LA VILLE AU POLE RESSOURCES DE LA POLITIQUE DE LA VILLE « VILLE ET DEVELOPPEMENT SOCIAL DE L’OUEST FRANCILIEN » M. Marc Ali BEN ABDALLAH |
|
-
AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DEROGATIONS AU REPOS DOMINICAL ACCORDEES PAR LE MAIRE POUR L’ANNEE 2024 Mme Marie VERET |
|
33 -
FIXATION DU MONTANT DES BOURSES DU DISPOSITIF CAP SUR LE MONDE POUR L’ANNEE 2023 (4ème JURY) M. David PASSERON |
|
34 -
FIXATION DU MONTANT DES BOURSES DE L’AVENTURE ET DE LA CREATION POUR L’ANNEE 2023 (3ème JURY) M. David PASSERON |
|
35 -
DESIGNATION D’UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU COMITE SYNDICAL DU SYNDICAT MIXTE DE MASSY-ANTONY-HAUTS-DE-BIEVRE POUR LE CHAUFFAGE URBAIN ET LE TRAITEMENT DES RESIDUS MENAGERS (SIMACUR) M. le Maire |
|
36 -
COMMUNICATION DU RAPPORT D’ACTIVITE DU SYNDICAT MIXTE DE MASSY- ANTONY-HAUTS-DE-BIEVRE POUR LE CHAUFFAGE URBAIN ET LE TRAITEMENT DES RESIDUS MENAGERS (SIMACUR) – ANNEE 2022 Mme Maryse LEMMET |
|
37 -
COMMUNICATION DU RAPPORT D’ACTIVITE DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA PERIPHERIE DE PARIS POUR L’ELECTRICITE ET LES RESEAUX DE COMMUNICATION (SIPPEREC) – ANNEE 2022 Mme Maryse LEMMET |
|
38 -
COMMUNICATION DU RAPPORT D’ACTIVITE DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LE GAZ ET L’ELECTRICITE EN ILE DE FRANCE (SIGEIF) – ANNEE 2022 Mme Maryse LEMMET |
|
39 -
COMMUNICATION DU RAPPORT D’ACTIVITE DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL FUNERAIRE DE LA REGION PARISIENNE (SIFUREP) - ANNEE 2022 M. le Maire |