1 -
RAPPORT SUR LA SITUATION DE LA VILLE EN MATIERE D'EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
Rapporteur: Mme Stéphanie SCHLIENGER |
2 -
RAPPORT SUR LA SITUATION DE LA VILLE EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE
Rapporteur: M. Eric ARJONA |
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FINANCES
FINANCES
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3 -
DEBAT CONCERNANT LES ORIENTATIONS GENERALES DU BUDGET 2024
Rapporteur: M. Pierre MEDAN |
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URBANISME - AFFAIRES FONCIERES
URBANISME - AFFAIRES FONCIERES
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4 -
AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LE PROJET DU PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL ARRETE
Rapporteur: Mme Perrine PRECETTI |
5 -
ACQUISITION PAR LA VILLE D'UN BIEN SITUE 6 CITE DUVAL CADASTRE AZ 135 APPARTENANT A MADAME LACOUX ET D'UN BIEN SITUE 8 CITE DUVAL CADASTRE AZ 136 APPARTENANT A MADAME HALBIN
Rapporteur: Mme Perrine PRECETTI |
6 -
LANCEMENT D'UNE PROCEDURE DE BIEN SANS MAITRE SUR LES PARCELLES NON BATIES CADASTREES AT N° 80, AT N° 83, AT N° 84, AT N° 85, AT N° 89, AT N° 91, AT N 94, AT N°100, AT N° 198, AT N° 200 ET AT N° 202 ET SUR LA PARCELLE NON BATIE CADASTREE AT N° 49 SITUEES DANS LE QUARTIER PAJEAUD
Rapporteur: Mme Perrine PRECETTI |
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PERSONNEL
PERSONNEL
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7 -
MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Rapporteur: Mme Claire GENEST |
8 -
MODALITES DE MISE EN Å’UVRE DU COMPLEMENT INDEMNITAIRE ANNUEL (CIA) DANS LE CADRE DU REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE L'EXPERTISE ET DE L'ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP) - MODIFICATIF
Rapporteur: Mme Claire GENEST |
9 -
MODALITE DE PRISE EN CHARGE D'UNE ACTION DE FORMATION DANS LE CADRE DU COMPTE PERSONNEL DE FORMATION – MODIFICATIF
Rapporteur: Mme Claire GENEST |
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AFFAIRES DIVERSES
AFFAIRES DIVERSES
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10 -
ADOPTION DU PROJET DE CONVENTION BILATERALE DEFINISSANT LES MODALITES DE TRANSFORMATION EN FLUX DES DROITS DE RESERVATION DE LA VILLE SUR LE PATRIMOINE SOCIAL DES BAILLEURS SOCIAUX DE LA COMMUNE
Rapporteur: M. le Maire |
11 -
CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DE LA CHAMBRE FUNERAIRE : MODIFICATION DES TARIFS
Rapporteur: Mme Christiane ENAME |
12 -
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE SOUTIEN AUX ASSOCIATIONS D'ARTISANS ET COMMERCANTS D'ANTONY POUR 2024
Rapporteur: Mme Marie VERET |
13 -
DOPTION D'UNE CONVENTION D'OBJECTIFS ENTRE LA VILLE D'ANTONY ET L'ASSOCIATION DES COMMERCANTS NON SEDENTAIRES D'ANTONY DENOMMEE « LE MARCHE DES DECOUVERTES » POUR LA PROMOTION ET L'ANIMATION DU MARCHE D'ANTONY
Rapporteur: Mme Marie VERET |
14 -
ADOPTION DU PROGRAMME D'ACTIONS RELATIF AU FONDS INTERMINISTERIEL DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE POUR L'ANNEE 2024
Rapporteur: M. Saïd AIT-OUARAZ |
15 -
ADOPTION DU PROGRAMME D'ACTIONS RELATIF AUX SUBVENTIONS DEPARTEMENTALES AU TITRE DE LA PREVENTION DE LA DELINQUANCE ET DE LA SECURITE POUR L'ANNEE 2024
Rapporteur: M. Saïd AIT-OUARAZ |
16 -
REPRISE DE LA COMPETENCE « CIMETIERE » DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL FUNERAIRE DE LA REGION PARISIENNE (SIFUREP) ET MODIFICATION DES STATUTS CORRESPONDANTE
Rapporteur: Mme Christiane ENAME |
17 -
ADHESION DE LA VILLE A LA FEDERATION NATIONALE DE L'ESTAMPE
Rapporteur: Mme Isabelle ROLLAND |
18 -
VÅ’U DE SOUTIEN A LA PROPOSITION DE LOI DEPOSEE PAR LE SENATEUR PATRICK CHAIZE VISANT A ASSURER LA QUALITE ET LA PERENNITE DES RESEAUX DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES A TRES HAUT DEBIT EN FIBRE OPTIQUE
Rapporteur: Mme Maryse LEMMET |