| - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL CONCERNANT LES INDEMNITES PERCUES PAR SES MEMBRES |
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FINANCES
FINANCES
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1 -
APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DU TRESORIER PRINCIPAL – ANNEE 2023 – Rapporteur: M. Pierre MEDAN |
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2 -
ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE LA VILLE – EXERCICE 2023 Rapporteur: M. Pierre MEDAN |
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3 -
AFFECTATION DU RESULTAT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT CONSTATE AU COMPTE ADMINISTRATIF DE LA VILLE – EXERCICE 2023 Rapporteur: M. Pierre MEDAN |
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4 -
ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF DE LA VILLE - EXERCICE 2024 Rapporteur: M. Pierre MEDAN |
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5 -
ADOPTION DU TAUX DES TAXES DIRECTES LOCALES Rapporteur: M. Pierre MEDAN |
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URBANISME - AFFAIRES FONCIERES
URBANISME - AFFAIRES FONCIERES
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6 -
BILAN ANNUEL DES CESSIONS ET ACQUISITIONS IMMOBILIERES REALISEES PAR LA VILLE POUR L'ANNEE 2023 Rapporteur: Mme Perrine PRECETTI |
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7 -
BASSIN DE STOCKAGE DES EAUX PLUVIALES SITUE ANGLE DE LA RUE DE L'AVENIR / RUE DU CHEMIN DE FER : CESSION AU DEPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE D'EMPRISES APPARTENANT A LA VILLE D'ANTONY Rapporteur: Mme Perrine PRECETTI |
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8 -
PLACE PATRICK DEVEDJIAN : LANCEMENT DE LA PROCEDURE D'ENQUETE PREALABLE A LA DECLARATION D'UTILITE ET D'ENQUETE PARCELLAIRE CONJOINTE EN VUE DE L'ACQUISITION D'UNE EMPRISE D'ENVIRON 60 M2 SISE 5 RUE DU MARCHE POUR REGULARISATION Rapporteur: Mme Perrine PRECETTI |
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TRAVAUX - CONTRATS
TRAVAUX - CONTRATS
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9 -
ADOPTION D'UNE CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC A PASSER AVEC LA SOCIETE LIME POUR LA MISE A DISPOSITION D'EMPLACEMENTS POUR Y DEVELOPPER UN SERVICE DE VELOPARTAGE ET FIXATION DE LA REDEVANCE CORRESPONDANTE Rapporteur: Mme Perrine PRECETTI |
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10 -
ADOPTION D'UNE CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC A PASSER AVEC LA SOCIETE COMMUNAUTO POUR LA MISE A DISPOSITION D'EMPLACEMENTS RESERVES A L'AUTOPARTAGE EN BOUCLE SUR LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL ET FIXATION DE LA REDEVANCE CORRESPONDANTE Rapporteur: Mme Perrine PRECETTI |
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VALLEE SUD GRAND PARIS
VALLEE SUD GRAND PARIS
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11 -
ADOPTION DU PROJET DE CONVENTION BILATERALE DEFINISSANT LES MODALITES DE TRANSFORMATION EN FLUX DES DROITS DE RESERVATION DE LA VILLE SUR LE PATRIMOINE SOCIAL DES BAILLEURS SOCIAUX DE LA COMMUNE Rapporteur: M. Pierre MEDAN |
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PERSONNEL
PERSONNEL
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12 -
MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS Rapporteur: Mme Claire GENEST |
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13 -
FIXATION D'UN TAUX DE REMUNERATION Rapporteur: Mme Claire GENEST |
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SPORTS
SPORTS
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14 -
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES Rapporteur: M. Patrick REYNIER |
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15 -
ADOPTION DE CONVENTIONS ET D'AVENANTS DEFINISSANT LES MODALITES D'UTILISATION DE SUBVENTIONS MUNICIPALES VERSEES A DIFFERENTES ASSOCIATIONS SPORTIVES Rapporteur: M. Patrick REYNIER |
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AFFAIRES DIVERSES
AFFAIRES DIVERSES
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16 -
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS NON SPORTIVES Rapporteur: Mme Anny LEON |
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17 -
ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS ACCORDEES AUX ASSOCIATIONS PARTENAIRES DU CONTRAT DE VILLE DANS LE CADRE DU DISPOSITIF DE COHESION SOCIALE ET DE REUSSITE EDUCATIVE POUR 2024 Rapporteur: M. Marc Ali BEN ABDALLAH |
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18 -
ADOPTION DE CONVENTIONS ET D'AVENANTS DEFINISSANT LES MODALITES D'UTILISATION DE SUBVENTIONS MUNICIPALES VERSEES A DIFFERENTES ASSOCIATIONS NON SPORTIVES Rapporteur: M. Marc Ali BEN ABDALLAH |
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19 -
ADOPTION D'UNE CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS DEFINISSANT L'OBJET, LE MONTANT ET LES CONDITIONS D'UTILISATION D'UNE SUBVENTION EN NATURE DE LA VILLE D'ANTONY ET FINANCIERE DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) DE LA VILLE D'ANTONY AU PROFIT DU PIMMS MEDIATION ANTONY Rapporteur: M. Laurent PEGORIER |
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20 -
ADOPTION DU CONTRAT DE VILLE TERRITORIAL « ENGAGEMENTS QUARTIERS 2030 » POUR LA PÉRIODE 2024/2030 POUR LE QUARTIER DU NOYER DORE DE LA VILLE D'ANTONY Rapporteur: M. Marc Ali BEN ABDALLAH |
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21 -
CONCESSION DE SERVICE POUR L'EXPLOITATION DES DISTRIBUTEURS AUTOMATIQUES DE BOISSONS ET DE DENREES : ADOPTION DE L'AVENANT N°1 AU CONTRAT DE CONCESSION A PASSER AVEC LA SOCIETE CARON Rapporteur: M. le Maire |
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22 -
FIXATION DU MONTANT DES BOURSES DU DISPOSITIF CAP SUR LE MONDE POUR L'ANNEE 2024 (1er JURY) Rapporteur: M. David PASSERON |
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23 -
FIXATION DU MONTANT DES BOURSES DE L'AVENTURE ET DE LA CREATION POUR L'ANNEE 2024 (1er JURY) Rapporteur: M. David PASSERON |
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24 -
ADOPTION DU MANIFESTE « VILLE APAISEE, QUARTIERS A VIVRE » PROPOSE PAR LE CLUB DES VILLES ET TERRITOIRES CYCLABLES ET MARCHABLES ET L'ASSOCIATION RUE DE L'AVENIR Rapporteur: Mme Perrine PRECETTI |
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25 -
ADHESION DE LA VILLE A L'ASSOCIATION POUR LE MAINTIEN ET LE DEVELOPPEMENT DE L'ORLYVAL Rapporteur: Mme Corinne PHAM-PINGAL |
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26 -
COMMUNICATION DU RAPPORT ANNUEL DE LA COMMISSION COMMUNALE POUR L'ACCESSIBILITE DES PERSONNES HANDICAPEES Rapporteur: Mme Anne AUBERT |
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27 -
DENOMINATION DU PARVIS ATTENANT A LA GARE RER B LA CROIX DE BERNY Rapporteur: M. Wissam NEHME |
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28 -
DESIGNATION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES 2ème (Finances et Ressources Humaines) et 4ème (Solidarité) COMMISSIONS MUNICIPALES Rapporteur: M. le Maire |