|
1 -
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A LA CROIX ROUGE LIBANAISE - SECTION D'ANTELIAS β Rapporteur: M. Wissam NEHME |
|
FINANCES
FINANCES
|
| - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LA GESTION DE LA DETTE |
|
2 -
ADHESION DE LA VILLE D'ANTONY A L'AGENCE FRANCE LOCALE ET ENGAGEMENT DE GARANTIE PREMIERE DEMANDE β Rapporteur: M. Pierre MEDAN |
|
3 -
DECISION MODIFICATIVE DE CREDIT NΒ° 1 : EXERCICE 2024 β Rapporteur: M. Pierre MEDAN |
|
4 -
OUVERTURE DE CREDITS D'INVESTISSEMENT ET REMBOURSEMENTS ANTICIPES D'EMPRUNTS POUR L'EXERCICE 2025 β Rapporteur: M. Pierre MEDAN |
|
5 -
AUTORISATION POUR LE VERSEMENT D'ACOMPTES SUR SUBVENTIONS ET ADOPTION DE CONVENTIONS DEFINISSANT LES MODALITES D'UTILISATION DE CES SUBVENTIONS A PASSER AVEC CERTAINES ASSOCIATIONS CONCERNEES β Rapporteur: M. Pierre MEDAN |
|
6 -
ACQUISITION PAR LA COOPERATIVE HAUTS DE BIEVRE HABITAT DE 544 LOGEMENTS SITUES AU PARVIS DE LA BIEVRE A ANTONY :
> OCTROI DE LA GARANTIE COMMUNALE POUR LES EMPRUNTS SOUSCRITS AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS > ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT DE 2 100 000 EUROS > ADOPTION D'UNE CONVENTION DE RESERVATION DE LOGEMENTS Rapporteur: M. Pierre MEDAN |
|
7 -
ADMISSION EN NON-VALEURS ET CREANCES IRRECOUVRABLES β Rapporteur: M. Pierre MEDAN |
|
8 -
FIXATION DE DIVERS TARIFS MUNICIPAUX POUR LES ACTIVITES NON SOUMISES AU TAUX D'EFFORT A COMPTER DE 2025 β Rapporteur: M. Pierre MEDAN |
|
URBANISME β AFFAIRES FONCIERES
URBANISME β AFFAIRES FONCIERES
|
|
9 -
ANTONYPOLE : APPROBATION DE LA LETTRE D'ACCORD POUR L'ENGAGEMENT DE DEPENSES ANTICIPEES PORTANT SUR L'ABATTAGE D'ARBRES ET LA COMMANDE DES CABLES NECESSAIRES A LA MISE EN SOUTERRAIN DES LIGNES CHEVILLY VILLEJUST 1, 2, 3 ET 4 SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE D'ANTONY β Rapporteur: M. Eric ARJONA |
|
10 -
ANTONYPOLE : ADOPTION D'UN AVENANT NΒ° 1 A LA CONVENTION DE CONTRIBUTION DU DEPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE AU FINANCEMENT DE L'ENFOUISSEMENT DES LIGNES A 225 000 VOLTS TRAVERSANT LA COMMUNE D'ANTONY Rapporteur: M. Eric ARJONA |
|
11 -
ANTONYPOLE : CESSION A LA SOCIETE IN'LI D'UNE EMPRISE D'ENVIRON 3 775 MΒ² A EXTRAIRE DE LA PARCELLE CM 214 SISE 5 AVENUE MAURICE RAVEL β Rapporteur: Mme Perrine PRECETTI |
|
12 -
BASSIN DE STOCKAGE DES EAUX PLUVIALES SITUE ANGLE RUE DE L'AVENIR / RUE DU CHEMIN DE FER : CESSION AU DEPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE D'EMPRISES APPARTENANT A LA VILLE D'ANTONY β ADDITIF β Rapporteur: Mme Perrine PRECETTI |
|
13 -
DESAFFECTATION DU DOMAINE PUBLIC CULTUEL DU LOT NΒ° 2 DU BIEN COMMUNAL SIS 134 AVENUE LEON BLUM β Rapporteur: Mme Perrine PRECETTI |
|
14 -
TRANSFERT D'OFFICE ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL DE LA RUE DES NATIONS-UNIES, DE LA RUE DE BELLEVUE, DE L'AVENUE DE L'EUROPE ET D'UNE PARTIE DE L'AVENUE FRANCOIS SOMMER β Rapporteur: Mme Perrine PRECETTI |
|
TRAVAUX - CONTRATS
TRAVAUX - CONTRATS
|
|
15 -
MODIFICATION DE LA DELIBERATION ADOPTANT LE BAREME DE DETERMINATION DE LA VALEUR DES ARBRES ET D'EVALUATION DES DEGATS CAUSES AUX ARBRES (BAREME VIE - BED) ET DE SES ANNEXES β Rapporteur: Mme Marion GODEFROY |
|
PERSONNEL
PERSONNEL
|
| - PRESENTATION DU RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2023 β |
|
16 -
MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS β Rapporteur: Mme Claire GENEST |
|
17 -
EVOLUTION DE LA PARTICIPATION DE LA VILLE A LA MUTUELLE PREVOYANCE DES AGENTS DE LA VILLE β Rapporteur: Mme Claire GENEST |
|
18 -
DETERMINATION DU TAUX DE VACATION POUR L'EMPLOI D'UN MEDECIN DU TRAVAIL β Rapporteur: Mme Claire GENEST |
|
19 -
MISE EN PLACE DE L'INDEMNITE SPECIALE DE FONCTION ET D'ENGAGEMENT POUR LA FILIERE POLICE MUNICIPALE β Rapporteur: Mme Claire GENEST |
|
20 -
ATTRIBUTION DE VEHICULES DE SERVICE OU DE FONCTION β Rapporteur: Mme Claire GENEST |
|
EDUCATION
EDUCATION
|
|
21 -
FUSION DES ECOLES MATERNELLE ET ELEMENTAIRE EN UNE ECOLE UNIQUE POUR LES GROUPES SCOLAIRES LA FONTAINE ET JULES FERRY β Rapporteur: Mme Sophie SANSY |
|
22 -
ADOPTION DE L'AVENANT NΒ° 1 A LA CONVENTION RELATIVE A L'UTILISATION D'UN ESPACE NUMERIQUE DE TRAVAIL (ENT) DANS LES ECOLES D'ANTONY A PASSER AVEC LE MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE β Rapporteur: Mme Sophie SANSY |
|
23 -
VERSEMENT D'UNE SUBVENTION A L'OFFICE CENTRAL DE LA COOPERATION A L'ECOLE DES HAUTS-DE-SEINE (OCCE 92) POUR REDISTRIBUTION AUX COOPERATIVES DES ECOLES DANS LE CADRE DE LA BOURSE AUX PROJETS 2024/2025 β Rapporteur: Mme Anne FAURET |
|
AFFAIRES DIVERSES
AFFAIRES DIVERSES
|
|
24 -
VIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LE PROJET DE PLAN DES MOBILITES EN ILE- DE- FRANCE ARRETE EN CONSEIL REGIONAL β Rapporteur: M. Edouard KALONJI |
|
25 -
AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LE PROJET D'EXTENSION DE LA ZONE A FAIBLES EMISSIONS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AUX VEHICULES CRIT'AIR 3 A COMPTER DU 1er JANVIER 2025 β Rapporteur: M. Eric ARJONA |
|
26 -
ADOPTION DU PROJET SOCIAL 2025-2029 DU CENTRE CULTUREL OUSMANE SY SOUMIS A LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DES HAUTS-DE-SEINE β Rapporteur: M. Marc Ali BEN ABDALLAH |
|
27 -
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ACCORDEES A DIVERSES ASSOCIATIONS DANS LE CADRE DU DISPOSITIF DE COHESION SOCIALE ET DE REUSSITE EDUCATIVE POUR 2024 β Rapporteur: M. Marc Ali BEN ABDALLAH |
|
28 -
ADOPTION DU PROGRAMME D'ACTIONS RELATIF AUX SUBVENTIONS DEPARTEMENTALES AU TITRE DE L'ESPACE SANTE JEUNES POUR L'ANNEE 2025 β Rapporteur: M. Marc Ali BEN ABDALLAH |
|
29 -
ADOPTION DU PROGRAMME D'ACTIONS RELATIVES AUX SUBVENTIONS DEPARTEMENTALES DU POLE SOLIDARITES POUR L'ANNEE 2025 β Rapporteur: M. SaΓ―d AIT-OUARAZ |
|
30 -
AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DEROGATIONS AU REPOS DOMINICAL ACCORDEES PAR LE MAIRE POUR L'ANNEE 2025 β Rapporteur: Mme Marie VERET |
|
31 -
FIXATION DU MONTANT DES BOURSES DU DISPOSITIF CAP SUR LE MONDE POUR L'ANNEE 2024 (4Γ¨me JURY) β Rapporteur: M. David PASSERON |
|
32 -
DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE LA COMMISSION COMMUNALE POUR L'ACCESSIBILITE DES PERSONNES HANDICAPEES β Rapporteur: M. le Maire |
|
33 -
COMMUNICATION DU RAPPORT D'ACTIVITE DU SYNDICAT MIXTE DE MASSY-ANTONY-HAUTS-DE-BIEVRE POUR LE CHAUFFAGE URBAIN ET LE TRAITEMENT DES RESIDUS MENAGERS (SIMACUR) β ANNEE 2023 β Rapporteur: Mme Maryse LEMMET |
|
34 -
COMMUNICATION DU RAPPORT D'ACTIVITE DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA PERIPHERIE DE PARIS POUR L'ELECTRICITE ET LES RESEAUX DE COMMUNICATION (SIPPEREC) β ANNEE 2023 β Rapporteur: Mme Maryse LEMMET |
|
35 -
COMMUNICATION DU RAPPORT D'ACTIVITE DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LE GAZ ET L'ELECTRICITE EN ILE-DE-FRANCE (SIGEIF) β ANNEE 2023 β Rapporteur: Mme Maryse LEMMET |
|
36 -
COMMUNICATION DU RAPPORT D'ACTIVITE DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL FUNERAIRE DE LA REGION PARISIENNE (SIFUREP) β ANNEE 2023 β Rapporteur: Mme Christiane ENAME |