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INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL CONCERNANT LES INDEMNITES PERCUES PAR SES MEMBRES |
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FINANCES
FINANCES
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1 -
APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DU TRESORIER PRINCIPAL – ANNEE 2024
Rapporteur: M. Pierre MEDAN |
2 -
ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE LA VILLE – EXERCICE 2024
Rapporteur: M. Pierre MEDAN |
3 -
AFFECTATION DU RESULTAT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT CONSTATE AU COMPTE ADMINISTRATIF DE LA VILLE – EXERCICE 2024
Rapporteur: M. Pierre MEDAN |
4 -
ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF DE LA VILLE - EXERCICE 2025
Rapporteur: M. Pierre MEDAN |
5 -
ADOPTION DU TAUX DES TAXES DIRECTES LOCALES
Rapporteur: M. Pierre MEDAN |
6 -
AUTORISATION POUR LE TRANSFERT ET L'ETALEMENT DE CHARGES SUR PLUSIEURS EXERCICES DES ASSURANCES DOMMAGES-OUVRAGE - EXERCICE 2024
Rapporteur: M. Pierre MEDAN |
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URBANISME - AFFAIRES FONCIERES
URBANISME - AFFAIRES FONCIERES
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7 -
BILAN ANNUEL DES CESSIONS ET ACQUISITIONS IMMOBILIERES REALISEES PAR LA VILLE POUR L'ANNEE 2024
Rapporteur: Mme Perrine PRECETTI |
8 -
ENFOUISSEMENT DES LIGNES TRES HAUTE TENSION A ANTONYPOLE : DESAFFECTATION, DECLASSEMENT ET CESSION A RESEAU DE TRANSPORT D'ELECTRICITE (RTE) D'UNE EMPRISE FONCIERE DE 107 M2 APPARTENANT A LA VILLE D'ANTONY
Rapporteur: Mme Perrine PRECETTI |
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TRAVAUX - CONTRATS
TRAVAUX - CONTRATS
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9 -
ANTONYPOLE : APPROBATION DE LA CONVENTION DE TRAVAUX AVEC RTE RELATIVE A LA MISE EN SOUTERRAIN PARTIELLE D'INITIATIVE LOCALE DES LIGNES CHEVILLY VILLEJUST 1, 2, 3 ET 4 SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE D'ANTONY
Rapporteur: M. Eric ARJONA |
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PERSONNEL
PERSONNEL
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10 -
MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Rapporteur: Mme Claire GENEST |
11 -
MODIFICATION DU MONTANT DE LA PARTICIPATION DE LA VILLE A LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE POUR LE RISQUE SANTE
Rapporteur: Mme Claire GENEST |
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SPORTS
SPORTS
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12 -
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES
Rapporteur: M. Patrick REYNIER |
13 -
ADOPTION DE CONVENTIONS ET D'AVENANTS DEFINISSANT LES MODALITES D'UTILISATION DE SUBVENTIONS MUNICIPALES VERSEES A DIFFERENTES ASSOCIATIONS SPORTIVES
Rapporteur: M. Patrick REYNIER |
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AFFAIRES DIVERSES
AFFAIRES DIVERSES
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14 -
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATION NON SPORTIVES
Rapporteur: Mme Anny LEON |
15 -
ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS ACCORDEES AUX ASSOCIATIONS PARTENAIRES DU CONTRAT DE VILLE DANS LE CADRE DU DISPOSITIF DE COHESION SOCIALE ET DE REUSSITE EDUCATIVE POUR 2025
Rapporteur: M. Marc Ali BEN ABDALLAH |
16 -
ADOPTION DE CONVENTIONS ET D'AVENANTS DEFINISSANT LES MODALITES D'UTILISATION DE SUBVENTIONS MUNICIPALES VERSEES A DIFFERENTES ASSOCIATIONS NON SPORTIVES
Rapporteur: M. Marc Ali BEN ABDALLAH |
17 -
ADOPTION DU CONTRAT TERRITORIAL GLOBAL 2025-2029 A PASSER AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DES HAUTS-DE-SEINE
Rapporteur: Mme Pauline GALLI |
18 -
ADOPTION DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE DU GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC POUR LA GESTION DES ACTIVITES LABELLISEES FRANCE SERVICES
Rapporteur: M. Laurent PEGORIER |
19 -
ADOPTION D'UNE CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS DEFINISSANT L'OBJET, LE MONTANT ET LES CONDITIONS D'UTILISATION D'UNE SUBVENTION EN NATURE DE LA VILLE D'ANTONY ET FINANCIERE DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) DE LA VILLE D'ANTONY AU PROFIT DU PIMMS MEDIATION ANTONY
Rapporteur: M. Laurent PEGORIER |
20 -
ADOPTION D'UN CONTRAT A PASSER AVEC L'ECO-ORGANISME ALCOME POUR LA REDUCTION DES DECHETS DES PRODUITS DU TABAC DANS L'ESPACE PUBLIC - RECTIFICATIF
Rapporteur: M. Eric ARJONA |
21 -
FIXATION DU MONTANT DES BOURSES DU DISPOSITIF CAP SUR LE MONDE POUR L'ANNEE 2025 (1er JURY)
Rapporteur: Mme Anne FAURET |
22 -
FIXATION DU MONTANT DES BOURSES DE L'AVENTURE ET DE LA CREATION POUR L'ANNEE 2025 (1er JURY)
Rapporteur: Mme Anne FAURET |
23 -
COMMUNICATION DU RAPPORT ANNUEL DE LA COMMISSION COMMUNALE POUR L'ACCESSIBILITE DES PERSONNES HANDICAPEES
Rapporteur: Mme Anne AUBERT |
24 -
VÅ’U DU CONSEIL MUNICIPAL RELAYANT L'APPEL D'EPINAY-SOUS-SENART RELATIF A LA POLITIQUE EN FAVEUR DES QUARTIERS PRIORITAIRES DE LA POLITIQUE DE LA VILLE
Rapporteur: M. Marc Ali BEN ABDALLAH |
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DOSSIERS PRESENTES PAR L'OPPOSITION MUNICIPALE
DOSSIERS PRESENTES PAR L'OPPOSITION MUNICIPALE
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25 -
VÅ’U RELATIF A LA CITE EDUCATIVE |