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FINANCES
FINANCES
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1 -
CONTRAT DE DEVELOPPEMENT AVEC LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DES HAUTS‑DE-SEINE : - AVENANT N°3 AU CONTRAT POUR 2023-2025 -ADOPTION D'UN CONTRAT POUR 2025 Rapporteur: M. Pierre MEDAN |
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2 -
APPLICATION DU TAUX D'EFFORT AUX TARIFS DE CERTAINES ACTIVITES MUNICIPALES A COMPTER DU 1er SEPTEMBRE 2025 – ADDITIF Rapporteur: M. Pierre MEDAN |
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3 -
MODALITES D'APPLICATION DES MISES A DISPOSITION DE LOGEMENTS POUR NECESSITE ABSOLUE DE SERVICE - ADDITIF Rapporteur: Mme Sophie SANSY |
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4 -
OCTROI DE LA GARANTIE COMMUNALE A LA COOPERATIVE HAUTS-DE-BIEVRE HABITAT POUR DES EMPRUNTS SOUSCRITS AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS EN VUE DE DIVERSES REHABILITATIONS ET ADOPTION DES CONVENTIONS DE RESERVATION CORRESPONDANTES Rapporteur: M. Pierre MEDAN |
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URBANISME - AFFAIRES FONCIERES
URBANISME - AFFAIRES FONCIERES
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5 -
AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL CONCERNANT LE PROJET DE GEOTHERMIE DE LA VILLE DE FRESNES Rapporteur: M. Wissam NEHME |
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6 -
CUISINE CENTRALE : ACQUISITION PAR LA VILLE D'UNE EMPRISE DE TERRAIN DE 21 M2 ISSUE DE LA PARCELLE CM N°578 SISE 195/199 RUE DES RABATS APPARTENANT A LA COPROPRIETE SDC PLEIN SUD Rapporteur: Mme Perrine PRECETTI |
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7 -
CESSION DE 4 APPARTEMENTS DE TYPE STUDIO SIS 76 AVENUE DU PRESIDENT KENNEDY A ANTONY AU PROFIT DE L'ASSOCIATION INITIATIVES Rapporteur: Mme Perrine PRECETTI |
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TRAVAUX - CONTRATS
TRAVAUX - CONTRATS
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8 -
ADOPTION D'UNE CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC A PASSER AVEC LA FONDATION ELLEN POIDATZ POUR LES LOCAUX DE L'INSTITUT MEDICO-EDUCATIF DU PARC HELLER SITUES 22 RUE PROSPER LEGOUTE Rapporteur: Mme Anne AUBERT |
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9 -
APPROBATION D'UN PROTOCOLE D'ACCORD TRANSACTIONNEL METTANT FIN A UN LITIGE PORTANT SUR UN MUR MITOYEN AVEC DES RIVERAINS Rapporteur: Mme Perrine PRECETTI |
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PERSONNEL
PERSONNEL
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10 -
MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS Rapporteur: Mme Claire GENEST |
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11 -
MISE EN ŒUVRE DU « BONUS ATTRACTIVITE » POUR LE PERSONNEL DES ETABLISSEMENTS D'ACCUEIL DE JEUNES ENFANTS (EAJE) Rapporteur: Mme Claire GENEST |
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EDUCATION
EDUCATION
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12 -
ADOPTION DE L'AVENANT N°2 AU CONTRAT DE CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DE LA RESTAURATION SCOLAIRE, PERISCOLAIRE, EXTRASCOLAIRE, SENIORS ET PETITE ENFANCE A PASSER AVEC LA SOCIETE COMPASS GROUP FRANCE Rapporteur: Mme Sophie SANSY |
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SPORTS
SPORTS
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13 -
CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DU PONEY-CLUB : CHOIX DU CONCESSIONNAIRE, ADOPTION DU CONTRAT DE CONCESSION A PASSER AVEC LA SOCIETE CLUB EQUESTRE D'ANTONY ET FIXATION DES TARIFS Rapporteur: M. Patrick REYNIER |
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14 -
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES – ADDITIF Rapporteur: M. Patrick REYNIER |
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AFFAIRES DIVERSES
AFFAIRES DIVERSES
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15 -
CONCESSION DE SERVICE POUR L'EXPLOITATION DU MOBILIER URBAIN PUBLICITAIRE ET NON-PUBLICITAIRE : APPROBATION DU LANCEMENT D'UNE NOUVELLE PROCEDURE DE MISE EN CONCURRENCE Rapporteur: M. Mathieu COURDESSES |
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16 -
ADOPTION D'UNE CONVENTION A PASSER AVEC LA VILLE DE SCEAUX POUR LA MISE EN PLACE DE PATROUILLES EQUESTRES MUTUALISEES Rapporteur: M. SaĂŻd AIT-OUARAZ |
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17 -
ADOPTION DE L'AVENANT N°1 A LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS DEFINISSANT L'OBJET, LE MONTANT ET LES CONDITIONS D'UTILISATION D'UNE SUBVENTION EN NATURE DE LA VILLE D'ANTONY ET FINANCIERE DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) DE LA VILLE D'ANTONY AU PROFIT DU PIMMS MEDIATION ANTONY Rapporteur: M. Laurent PEGORIER |
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18 -
ADOPTION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT 2025 AVEC LE POLE DE COMPETITIVITE SYSTEMATIC PARIS-REGION Rapporteur: M. François GOULETTE |
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19 -
PRISE EN CHARGE DE DEPENSES PAR LA VILLE DANS LE CADRE DES RELATIONS D'AMITIE AVEC DES VILLES ETRANGERES Rapporteur: M. Fabien HUBERT |
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20 -
ADHESION DE LA VILLE A LA CENTRALE D'ACHAT DU GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS (RESAH) Rapporteur: M. Pierre MEDAN |
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21 -
AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL POUR L'IMPLANTATION D'UNE MICRO CRECHE « BERCEAUX DES ROIS » 28 RUE THIERRY GEREE PAR LA SOCIETE BERCEAUX DES ROIS Rapporteur: Mme Stéphanie SCHLIENGER |
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22 -
ADOPTION DU NOUVEAU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DES ETABLISSEMENTS D'ACCUEIL REGULIER DE JEUNES ENFANTS Rapporteur: Mme Stéphanie SCHLIENGER |
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23 -
ADOPTION DU NOUVEAU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DE LA HALTE-JEUX POMME D'API Rapporteur: Mme Stéphanie SCHLIENGER |
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24 -
FIXATION DU MONTANT DES BOURSES DU DISPOSITIF CAP SUR LE MONDE POUR L'ANNEE 2025 (2ème et 3ème JURYS) Rapporteur: M. David PASSERON |
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25 -
FIXATION DU MONTANT DES BOURSES DE L'AVENTURE ET DE LA CREATION POUR L'ANNEE 2025 (2ème JURY) Rapporteur: M. David PASSERON |
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26 -
APPROBATION DU COMPTE RENDU DES TRAVAUX 2024 DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL) Rapporteur: M. le Maire |
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27 -
COMMUNICATION DU RAPPORT D'ACTIVITE DU SERVICE PUBLIC DELEGUE DE LA RESTAURATION SCOLAIRE POUR L'ANNEE 2024 Rapporteur: Mme Anne FAURET |
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28 -
COMMUNICATION DU RAPPORT D'ACTIVITE DU SERVICE PUBLIC DELEGUE POUR LA GESTION DU PONEY-CLUB D'ANTONY POUR L'ANNEE 2024 Rapporteur: M. Patrick REYNIER |
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29 -
COMMUNICATION DU RAPPORT D'ACTIVITE DU SERVICE PUBLIC DELEGUE POUR LA GESTION DES TENNIS MUNICIPAUX ET DE LA SALLE DE CONVIVIALITE DU CLUB HOUSE DU STADE GEORGES SUANT POUR L'ANNEE 2024 Rapporteur: M. Patrick REYNIER |
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30 -
COMMUNICATION DU RAPPORT D'ACTIVITE DU SERVICE PUBLIC DELEGUE POUR LA GESTION DU FUNERARIUM POUR L'ANNEE 2024 Rapporteur: Mme Christiane ENAME |