CM antony

FINANCES

1 - OCTROI DE LA GARANTIE COMMUNALE A LA COOPERATIVE HAUTS-DE-BIEVRE HABITAT POUR DES EMPRUNTS SOUSCRITS :
- AUPRES DE LA BANQUE POSTALE POUR DIVERSES REHABILITATIONS ET ADOPTION DES CONVENTIONS DE RESERVATION CORRESPONDANTES â
- AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS POUR L'ACQUISITION DE 105 LOGEMENTS AUPRES D'IN'LI ET ADOPTION DES CONVENTIONS DE RESERVATION CORRESPONDANTES â

Rapporteur: M. Pierre MEDAN

2 - FIXATION DES TARIFS DU STATIONNEMENT URBAIN APPLICABLES A COMPTER DU 1er NOVEMBRE 2025 â MODIFICATIF â

Rapporteur: M. Edouard KALONJI

URBANISME - AFFAIRES FONCIERES

3 - ENFOUISSEMENT DES LIGNES TRES HAUTE TENSION A ANTONYPOLE :
- DESAFFECTATION, DECLASSEMENT ET CESSION AU RESEAU DE TRANSPORT D'ELECTRICITE (RTE) D'UNE EMPRISE FONCIERE DE 107M2 CADASTREE CP334 APPARTENANT A LA VILLE D'ANTONY â RECTIFICATIF â
- ADOPTION DE CONVENTIONS DE SERVITUDES AVEC RESEAU DE TRANSPORT D'ELECTRICITE (RTE) â

Rapporteur: Mme Perrine PRECETTI

4 - CESSION DE 4 APPARTEMENTS DE TYPE STUDIO SIS 76 AVENUE DU PRESIDENT KENNEDY A ANTONY AU PROFIT DE L'ASSOCIATION INITIATIVES - ADDITIF â

Rapporteur: Mme Perrine PRECETTI

TRAVAUX - CONTRATS

5 - ADOPTION D'UN PROTOCOLE TRANSACTIONNEL A CONCLURE AVEC LA SOCIETE TEMPEOL POUR LE MARCHE DE TRAVAUX (LOT 3) DU GROUPE SCOLAIRE DUNOYER DE SEGONZAC â

Rapporteur: M. Pierre MEDAN

VALLEE SUD GRAND PARIS

6 - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LA MODIFICATION DE LA ZONE GEOGRAPHIQUE CONCERNEE PAR LE TRANSFERT DE LA COMPETENCE ÂŤ CREATION ET EXPLOITATION D'UN RESEAU PUBLIC DE CHALEUR OU DE FROID Âť A L'ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL VALLEE SUD â GRAND PARIS â

Rapporteur: M. le Maire

PERSONNEL

7 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS â

Rapporteur: Mme Claire GENEST

SPORTS

8 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES - ADDITIF â

Rapporteur: M. Patrick REYNIER

AFFAIRES DIVERSES

9 - PRISE EN CHARGE DE DEPENSE PAR LA VILLE DANS LE CADRE DES RELATIONS D'AMITIE AVEC DES VILLES ETRANGERES â

Rapporteur: M. Fabien HUBERT

10 - ADHESIONS DE LA VILLE :
- A L'ASSOCIATION DES ARCHIVISTES FRANĂAIS (AAF) â
- A L'ASSOCIATION AVENIO-UTILISATEURS â

Rapporteur: M. Pascal COLIN

11 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES CONSEILS D'ECOLES - MODIFICATIF â

Rapporteur: M. le Maire